Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... que l'on ne nomme point , mais dont on rapporte cette fingularité ; favoir que Louis XIV . lui ayant donné pour récompenfe une charge de Maître des Requêtes , il avoit dans la fuite été obligé de s'en défaire IV PRE FACE .
... que l'on ne nomme point , mais dont on rapporte cette fingularité ; favoir que Louis XIV . lui ayant donné pour récompenfe une charge de Maître des Requêtes , il avoit dans la fuite été obligé de s'en défaire IV PRE FACE .
Página xxxviii
... nommé ret - traversier ou chalut . T. 2 , liv . 5 , tit . 2 , art . 4 , pag . 658 . Ordonnance concernant les mouffes . T. 1 , liv . 2 , tit . 1 , art . 6 , pag . 368 . Déclaration on fujet de la coupe du Varech far ou gouefmon . liv ...
... nommé ret - traversier ou chalut . T. 2 , liv . 5 , tit . 2 , art . 4 , pag . 658 . Ordonnance concernant les mouffes . T. 1 , liv . 2 , tit . 1 , art . 6 , pag . 368 . Déclaration on fujet de la coupe du Varech far ou gouefmon . liv ...
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... nommé ret - traverfier ou chalut . T. 2 , liv . 5 , tit . 2 , art . 4 , pag . 659 . Réglement portant établissement du confeil des prifes . T. 2 , liv . 3 , tit . 9 art . 21 , " pag . 294 . Arrêt , voyage rompu à caufe de la guerre : il ...
... nommé ret - traverfier ou chalut . T. 2 , liv . 5 , tit . 2 , art . 4 , pag . 659 . Réglement portant établissement du confeil des prifes . T. 2 , liv . 3 , tit . 9 art . 21 , " pag . 294 . Arrêt , voyage rompu à caufe de la guerre : il ...
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... nommé le Royal Louis , l'autre le Soleil Royal ; un autre de cent vingt canons nommé le Dauphin Royal ; deux autres de cent dix canons cha- cun nommés , l'un le Royal , l'autre le Monarque . On y comptoit outre cela quarante - un ...
... nommé le Royal Louis , l'autre le Soleil Royal ; un autre de cent vingt canons nommé le Dauphin Royal ; deux autres de cent dix canons cha- cun nommés , l'un le Royal , l'autre le Monarque . On y comptoit outre cela quarante - un ...
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... nommé le Confeil du commerce dès l'année 1664 , établit enfin un Confeil de commerce féparé , par Arrêt du 29 Juin 1700 ; qu'enfuite il créa fix Intendans de commerce , par Edit du mois de Mai 1708 , & qu'il ordonna qu'il y eût des ...
... nommé le Confeil du commerce dès l'année 1664 , établit enfin un Confeil de commerce féparé , par Arrêt du 29 Juin 1700 ; qu'enfuite il créa fix Intendans de commerce , par Edit du mois de Mai 1708 , & qu'il ordonna qu'il y eût des ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage