Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... peuvent avoir leur plication à divers cas maritimes . ap- Après les loix Romaines , les plus anciennes , comme les plus fa- meuses , que l'on connoiffe fur le fait de la navigation & du com- merce maritime , font celles comprifes dans ...
... peuvent avoir leur plication à divers cas maritimes . ap- Après les loix Romaines , les plus anciennes , comme les plus fa- meuses , que l'on connoiffe fur le fait de la navigation & du com- merce maritime , font celles comprifes dans ...
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... peuvent s'élever entr'eux , à l'occafion du commerce maritime , fi fécond en événemens propres à faire naître des conteftations ou des doutes . Refte de favoir fi j'aurai été affez heureux pour remplir une partie de mon objet ; car c ...
... peuvent s'élever entr'eux , à l'occafion du commerce maritime , fi fécond en événemens propres à faire naître des conteftations ou des doutes . Refte de favoir fi j'aurai été affez heureux pour remplir une partie de mon objet ; car c ...
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... peuvent être donnés aux matelots . Même . tit . 4 , art . 10 , pag . 680 . Arrêt fur le même sujet . ibid . pag . 681 . Ordonnance qui défend aux capitaines de payer leurs équipages autrement qu'en préfence des officiers des claffes ...
... peuvent être donnés aux matelots . Même . tit . 4 , art . 10 , pag . 680 . Arrêt fur le même sujet . ibid . pag . 681 . Ordonnance qui défend aux capitaines de payer leurs équipages autrement qu'en préfence des officiers des claffes ...
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... peuvent leur être donnés . T. 1 , liv . 3 , tit . 4 , art . 10 , pag . 680 . 1728 18 Déc . Declaration au fujet de la pêche des moules . T. 2 , liv . 5 , tit . 3 , art . 21 , pag . 705 . 1727 18 Mars . 1727 27 Déc . 1728 10 Mai . 1728 ...
... peuvent leur être donnés . T. 1 , liv . 3 , tit . 4 , art . 10 , pag . 680 . 1728 18 Déc . Declaration au fujet de la pêche des moules . T. 2 , liv . 5 , tit . 3 , art . 21 , pag . 705 . 1727 18 Mars . 1727 27 Déc . 1728 10 Mai . 1728 ...
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... peuvent y T. I , liv . 2 , tit . 1 , art . 1 , Ordonnance qui défend aux capitaines des navires défarmés aux ifles de payer leurs équipages dans lefdites Ifles , & c . T. I , liv . 3 , tit . 4 , art . 10 > pag . 682 . Ordonnance portant ...
... peuvent y T. I , liv . 2 , tit . 1 , art . 1 , Ordonnance qui défend aux capitaines des navires défarmés aux ifles de payer leurs équipages dans lefdites Ifles , & c . T. I , liv . 3 , tit . 4 , art . 10 > pag . 682 . Ordonnance portant ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage