Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... pilotes , & autres gens entendus au fait de la marine & de la navigation , au fujet de l'entrée des havres , des difficultés qui s'y rencontreroient , & des moyens d'y remédier ; demander des mémoires pour la meilleure maniere de ...
... pilotes , & autres gens entendus au fait de la marine & de la navigation , au fujet de l'entrée des havres , des difficultés qui s'y rencontreroient , & des moyens d'y remédier ; demander des mémoires pour la meilleure maniere de ...
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... pilote . 449 . 456 . TIT . V. Du contre - maître ou nocher . 467 ) TIT . VI . Du chirurgien . 470 . TIT . VII . Des matelots . 482 . TIT . VIII . Des propriétaires des navires . TIT . IX . Des charpentiers & calfateurs . 529 . 556 . TIT ...
... pilote . 449 . 456 . TIT . V. Du contre - maître ou nocher . 467 ) TIT . VI . Du chirurgien . 470 . TIT . VII . Des matelots . 482 . TIT . VIII . Des propriétaires des navires . TIT . IX . Des charpentiers & calfateurs . 529 . 556 . TIT ...
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... pilotes . liv . 2 , tit . 1 , art . 1 , pag . 356 . Arrêt qui caffe des Lettres de Maîtrise pour n'avoir pas obfervé les formalités prefcrites ibid . pag . 358 . Ordonnance qui régle les formalités pour la réception des maîtres au petit ...
... pilotes . liv . 2 , tit . 1 , art . 1 , pag . 356 . Arrêt qui caffe des Lettres de Maîtrise pour n'avoir pas obfervé les formalités prefcrites ibid . pag . 358 . Ordonnance qui régle les formalités pour la réception des maîtres au petit ...
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... 25 Mai . Arrêt P Pataches . Rrêt qui affujettit les maîtres des pataches à prendre des congés de l'Amiral . liv . 1 , tit . 2 , art . 10 , pag . 137 . Pilote . 1725 5 Août . Réglement concernant la réception XXX TABLE .
... 25 Mai . Arrêt P Pataches . Rrêt qui affujettit les maîtres des pataches à prendre des congés de l'Amiral . liv . 1 , tit . 2 , art . 10 , pag . 137 . Pilote . 1725 5 Août . Réglement concernant la réception XXX TABLE .
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... Pilote . 1725 5 Août . Réglement concernant la réception des pilotes . liv . 2 , tit . 17 art . I , Pilotin . pag . 356 . 1719 27 Fév . Ordonnance pour la Rochelle au fujet des pilotins . liv . 2 , tit . 4 , 1725 6 Fév . Autre ...
... Pilote . 1725 5 Août . Réglement concernant la réception des pilotes . liv . 2 , tit . 17 art . I , Pilotin . pag . 356 . 1719 27 Fév . Ordonnance pour la Rochelle au fujet des pilotins . liv . 2 , tit . 4 , 1725 6 Fév . Autre ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage