Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... ports le premier Janvier 1671 . M. d'Herbigny y eft déclaré Confeiller d'Etat , Maître des Requê- tes ordinaires de l'Hôtel , Commiffaire pour la vifite des ports & ha- vres du Ponant . " " Le Roi se propofant d'être informé , » non ...
... ports le premier Janvier 1671 . M. d'Herbigny y eft déclaré Confeiller d'Etat , Maître des Requê- tes ordinaires de l'Hôtel , Commiffaire pour la vifite des ports & ha- vres du Ponant . " " Le Roi se propofant d'être informé , » non ...
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... ports . T. 2 , liv . 3 , tit . 9 , art . 5 , Réglement concernant la procédure à faire en cas de pillage des prifes . T. 2 , liv . 3 , tit . 9 , art . 20 , 1710 31 Août . 1710 19 Nov. pag . 277 . pag . 221 . Ordonnance au fujet des ...
... ports . T. 2 , liv . 3 , tit . 9 , art . 5 , Réglement concernant la procédure à faire en cas de pillage des prifes . T. 2 , liv . 3 , tit . 9 , art . 20 , 1710 31 Août . 1710 19 Nov. pag . 277 . pag . 221 . Ordonnance au fujet des ...
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... ports , côtes & rades qui font dans l'étendue de notre domination . A CES CAUSES , de l'avis de notre Confeil , & de notre certaine fcience , pleine puiffance & autorité Royale , nous avons dit , déclaré & ordonné , disons , déclarons ...
... ports , côtes & rades qui font dans l'étendue de notre domination . A CES CAUSES , de l'avis de notre Confeil , & de notre certaine fcience , pleine puiffance & autorité Royale , nous avons dit , déclaré & ordonné , disons , déclarons ...
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... ports fimplement ébauchés ; & dès l'année 1669 , fa ma- rine étoit compofée de trente vaiffeaux de ligne , dont deux de cent trente canons , l'un nommé le Royal Louis , l'autre le Soleil Royal ; un autre de cent vingt canons nommé le ...
... ports fimplement ébauchés ; & dès l'année 1669 , fa ma- rine étoit compofée de trente vaiffeaux de ligne , dont deux de cent trente canons , l'un nommé le Royal Louis , l'autre le Soleil Royal ; un autre de cent vingt canons nommé le ...
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... ports dans lefquels les armemens pour les colonies pourront être faits . Ces ports font Calais , Dieppe , le Havre , Rouen , Honfleur , St. Malo , Morlaix , Brest , Nantes , la Rochelle , Bordeaux , Bayonne & Cette . Depuis , la même ...
... ports dans lefquels les armemens pour les colonies pourront être faits . Ces ports font Calais , Dieppe , le Havre , Rouen , Honfleur , St. Malo , Morlaix , Brest , Nantes , la Rochelle , Bordeaux , Bayonne & Cette . Depuis , la même ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage