Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. qui en font l'objet en tant d'endroits ; foit en ce qui concerne la police maritime dont la direction lui est attribuée par le titre de fa haute juftice fur la mer & fes dépendances ...
... prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. qui en font l'objet en tant d'endroits ; foit en ce qui concerne la police maritime dont la direction lui est attribuée par le titre de fa haute juftice fur la mer & fes dépendances ...
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... prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. d'attention par fa briéveté même . Il n'étoit question , ni de remonter aux fources dans lesquelles ont puifé les rédacteurs de notre Ordonnance , ni d'entrer dans aucun détail ...
... prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. d'attention par fa briéveté même . Il n'étoit question , ni de remonter aux fources dans lesquelles ont puifé les rédacteurs de notre Ordonnance , ni d'entrer dans aucun détail ...
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... prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. 1745-4 Mai . Ancrage . Arrêt portant nouveau Réglement pour le droit d'ancrage appartenant à M. l'Amiral , liv . 1 , tit . 1 , art . II , p . 95 & 96 . Aumônier . ibid . 1694 2 Juin ...
... prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. 1745-4 Mai . Ancrage . Arrêt portant nouveau Réglement pour le droit d'ancrage appartenant à M. l'Amiral , liv . 1 , tit . 1 , art . II , p . 95 & 96 . Aumônier . ibid . 1694 2 Juin ...
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... prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. 1719 31 Janv . Arrêt qui fait défenfes de troubler les Greffiers d'Amiranté dans les fonctions de leurs charges & droits y attribués . T. 1 , liv . 1 , tit . 1 , art . 2 , Ordonnance ...
... prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. 1719 31 Janv . Arrêt qui fait défenfes de troubler les Greffiers d'Amiranté dans les fonctions de leurs charges & droits y attribués . T. 1 , liv . 1 , tit . 1 , art . 2 , Ordonnance ...
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... prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. 1725 27 Mars . Ordonnance portant peine des galeres contre les matelots qui s'engageront dans les troupes , s'ils ne fe déclarent claffes . T. 1 , liv . 2 , tit . 7 " pag . 491 . 2 tit ...
... prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. 1725 27 Mars . Ordonnance portant peine des galeres contre les matelots qui s'engageront dans les troupes , s'ils ne fe déclarent claffes . T. 1 , liv . 2 , tit . 7 " pag . 491 . 2 tit ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage