Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... qu'ils traitoient avec la même inhumanité , & ceux qu'ils trouvoient en pleine mer , & ceux qu'ils furprenoient faifant le commerce dans leurs parages . Pour y remédier , il fut ftipulé par les traités de paix que les actes d'hoftilités ...
... qu'ils traitoient avec la même inhumanité , & ceux qu'ils trouvoient en pleine mer , & ceux qu'ils furprenoient faifant le commerce dans leurs parages . Pour y remédier , il fut ftipulé par les traités de paix que les actes d'hoftilités ...
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... en 1359 durant la prifon du Roi Jean , en attendant la nomination du Roi à la charge d'Amiral qui étoit vacante ... qu'en 1382 ; c'est fûrement une méprife du copifte . Du Cange & le P. Anfelme datent fes pro- vifions du 27 Décembre 1373 ...
... en 1359 durant la prifon du Roi Jean , en attendant la nomination du Roi à la charge d'Amiral qui étoit vacante ... qu'en 1382 ; c'est fûrement une méprife du copifte . Du Cange & le P. Anfelme datent fes pro- vifions du 27 Décembre 1373 ...
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... qu'environ deux ans après . XV . Robert de Braquemont , dit Robinet , le 22 Avril 1417. Il fut déposé tout de même l'année fuivante par la faction de Bourgogne . Charles VI . nómma à fa place Janet de Poix , mais il n'en fit aucune ...
... qu'environ deux ans après . XV . Robert de Braquemont , dit Robinet , le 22 Avril 1417. Il fut déposé tout de même l'année fuivante par la faction de Bourgogne . Charles VI . nómma à fa place Janet de Poix , mais il n'en fit aucune ...
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... qu'en 1669 . Je dis des Amiraux de France ; car il eft certain qu'il y a eu quantité d'autres Amiraux en France , pour la Bretagne , la Guyenne & la Provence ; mais il n'y a que ceux ci - deffus qui ayent eu le titre d'Amiraux de France ...
... qu'en 1669 . Je dis des Amiraux de France ; car il eft certain qu'il y a eu quantité d'autres Amiraux en France , pour la Bretagne , la Guyenne & la Provence ; mais il n'y a que ceux ci - deffus qui ayent eu le titre d'Amiraux de France ...
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... qu'en l'année 1691 . Sous les Grands - maîtres fes fucceffeurs , les Gouverneurs de Bretagne eu- rent affez de crédit pour se maintenir dans les droits d'Amirauté qu'ils s'attri- buoient , & leur poffeffion parut tellement leur avoir ...
... qu'en l'année 1691 . Sous les Grands - maîtres fes fucceffeurs , les Gouverneurs de Bretagne eu- rent affez de crédit pour se maintenir dans les droits d'Amirauté qu'ils s'attri- buoient , & leur poffeffion parut tellement leur avoir ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage