Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... raison de la loi , & d'indiquer le plus qu'il fe peut , fans affectation toutefois & fans prolixité , les conféquences qui en doivent réfulter naturellement . Pour cela il faut bien prendre le fens & l'efprit de la loi , fur - tout bien ...
... raison de la loi , & d'indiquer le plus qu'il fe peut , fans affectation toutefois & fans prolixité , les conféquences qui en doivent réfulter naturellement . Pour cela il faut bien prendre le fens & l'efprit de la loi , fur - tout bien ...
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... raison a droit de commander aux hommes par tout . Ainfi quand il feroit vrai que ces jugemens d'Oleron auroient reçu l'empreinte de l'autorité des Rois d'Angleterre , il n'en résulte- roit rien en faveur de leur prétendue fouveraineté ...
... raison a droit de commander aux hommes par tout . Ainfi quand il feroit vrai que ces jugemens d'Oleron auroient reçu l'empreinte de l'autorité des Rois d'Angleterre , il n'en résulte- roit rien en faveur de leur prétendue fouveraineté ...
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... raison . La liste des auteurs étrangers qui ont écrit fpécialement fur la jurifprudence maritime , feroit trop longue . Il fuffira d'indiquer ceux qui fe font fait une certaine réputation , outre ceux compris dans une collection in ...
... raison . La liste des auteurs étrangers qui ont écrit fpécialement fur la jurifprudence maritime , feroit trop longue . Il fuffira d'indiquer ceux qui fe font fait une certaine réputation , outre ceux compris dans une collection in ...
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... raison . On y a retranché fans néceffité tout de même , fur - tout le premier cha- pitre du troifieme livre ; ce qui a interverti l'ordre numerique de tous les chapitres du même livre , le fecond étant le premier ; ainfi du refte jufqu ...
... raison . On y a retranché fans néceffité tout de même , fur - tout le premier cha- pitre du troifieme livre ; ce qui a interverti l'ordre numerique de tous les chapitres du même livre , le fecond étant le premier ; ainfi du refte jufqu ...
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... raison de ce qui en rentre effectivement dans les coffres du Roi , ont la fimplicité de dire que celles de l'Amérique feptentrionale ne méritent pas les foins du gouvernement ? Ils ne prennent pas garde ces politiques millionaires , que ...
... raison de ce qui en rentre effectivement dans les coffres du Roi , ont la fimplicité de dire que celles de l'Amérique feptentrionale ne méritent pas les foins du gouvernement ? Ils ne prennent pas garde ces politiques millionaires , que ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage