Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
Dentro del libro
Resultados 1-5 de 100
Página xii
... rapport à la navigation Angloife ; tout ce qu'on pourroit conclure de ce fait hazardé , c'est que Richard les auroit publiés en qualité précisément de Duc d'Aquitaine , abf- traction faite de celle de Roi d'Angleterre . Au reste que ces ...
... rapport à la navigation Angloife ; tout ce qu'on pourroit conclure de ce fait hazardé , c'est que Richard les auroit publiés en qualité précisément de Duc d'Aquitaine , abf- traction faite de celle de Roi d'Angleterre . Au reste que ces ...
Página 8
... rapport des auteurs , des pêcheurs Bafques fréquentoient » Terre - neuve , avant que Chriftophe Colomb eût trouvé le Nouveau - monde , » & l'on en donne pour preuve , que lorfque Jacques Cartier toucha à Terre- » neuve en 1534 , une ...
... rapport des auteurs , des pêcheurs Bafques fréquentoient » Terre - neuve , avant que Chriftophe Colomb eût trouvé le Nouveau - monde , » & l'on en donne pour preuve , que lorfque Jacques Cartier toucha à Terre- » neuve en 1534 , une ...
Página 13
... rapport aux Négres qui feroient tranfportés à l'avenir de la côte de Guinée aux Ifles de l'Amérique , un autre Arrêt du Confeil du 26 Août 1670 déchargea en plein les armateurs du droit de cinq pour cent à cet égard ; au moyen de quoi ...
... rapport aux Négres qui feroient tranfportés à l'avenir de la côte de Guinée aux Ifles de l'Amérique , un autre Arrêt du Confeil du 26 Août 1670 déchargea en plein les armateurs du droit de cinq pour cent à cet égard ; au moyen de quoi ...
Página 20
... rapports infideles . Sur de meilleurs mémoires , on penfa enfin à y faire un établissement folide . Pour cet effet la ... rapport à la Louifianne , le temps qu'il devoit durer , s'en étant démife entre les mains du Roi , qui accepta fa ...
... rapports infideles . Sur de meilleurs mémoires , on penfa enfin à y faire un établissement folide . Pour cet effet la ... rapport à la Louifianne , le temps qu'il devoit durer , s'en étant démife entre les mains du Roi , qui accepta fa ...
Página 54
... rapport du fieur Phelypeaux de Pontchartrain , Confeiller ordinaire au Confeil Royal , Contrôleur Général des Finances . LE ROY EN SON CONSEIL , a declaré & declare n'avoir entendu comprendre dans fa Déclaration du vingt - trois Avril ...
... rapport du fieur Phelypeaux de Pontchartrain , Confeiller ordinaire au Confeil Royal , Contrôleur Général des Finances . LE ROY EN SON CONSEIL , a declaré & declare n'avoir entendu comprendre dans fa Déclaration du vingt - trois Avril ...
Otras ediciones - Ver todas
Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage