Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... rien , MONSEIGNEUR , fatisfaction , fi elle n'étoit un peu troublée la crainte que par mon ouvrage , ne foit pas jugé digne de paroître fous un auffi grand nom , & qu'on ne trouve peut - être , dans l'auteur d'autre mérite que celui d ...
... rien , MONSEIGNEUR , fatisfaction , fi elle n'étoit un peu troublée la crainte que par mon ouvrage , ne foit pas jugé digne de paroître fous un auffi grand nom , & qu'on ne trouve peut - être , dans l'auteur d'autre mérite que celui d ...
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... rien trouvé qui pût fervir à mon instruction ; mais encore où je ne voyois qu'un affemblage difforme d'erreurs & d'inutilités , m'inspira d'abord le deffein de ce Commentaire . Il me parut qu'il etoit aifé de faire quelque chofe de ...
... rien trouvé qui pût fervir à mon instruction ; mais encore où je ne voyois qu'un affemblage difforme d'erreurs & d'inutilités , m'inspira d'abord le deffein de ce Commentaire . Il me parut qu'il etoit aifé de faire quelque chofe de ...
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... rien en faveur de leur prétendue fouveraineté des mers , qui ne pût être appliqué tout de même aux auteurs des Ordonnances du Con- fulat , de Wisbuy & de la Hanfe Teutonique , dont les autres nations ont également adopté les décifions à ...
... rien en faveur de leur prétendue fouveraineté des mers , qui ne pût être appliqué tout de même aux auteurs des Ordonnances du Con- fulat , de Wisbuy & de la Hanfe Teutonique , dont les autres nations ont également adopté les décifions à ...
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... rien retenir fur peine communication . Du refte nul autre article pour déclarer qu'à défaut de réclamation , les biens naufragés feroient dévolus au fifc . Au lieu que par l'Edit dont il s'agit , il est décidé . 1 ° . Que fi quelqu'un ...
... rien retenir fur peine communication . Du refte nul autre article pour déclarer qu'à défaut de réclamation , les biens naufragés feroient dévolus au fifc . Au lieu que par l'Edit dont il s'agit , il est décidé . 1 ° . Que fi quelqu'un ...
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... rien prêter dans leurs voyages , & toute faifie fur leurs loyers fi ce n'eft pour dettes contractées de l'aveu des officiers des claffes . ibid . pag . 685 . M Maître , V. Capitaine . O Rdonnance qui enjoint à tous maîtres & capitaines ...
... rien prêter dans leurs voyages , & toute faifie fur leurs loyers fi ce n'eft pour dettes contractées de l'aveu des officiers des claffes . ibid . pag . 685 . M Maître , V. Capitaine . O Rdonnance qui enjoint à tous maîtres & capitaines ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage