Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... ( tom . 1. de fes plaidoyers , pag . 510 & 511 , ) dit , après en avoir fait l'éloge , que notre na- tion a toujours été en confraternité avec cette compagnie , alliance confirmée par des Lettres - Patentes d'Henri IV , du xiv PREFACE .
... ( tom . 1. de fes plaidoyers , pag . 510 & 511 , ) dit , après en avoir fait l'éloge , que notre na- tion a toujours été en confraternité avec cette compagnie , alliance confirmée par des Lettres - Patentes d'Henri IV , du xiv PREFACE .
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... tion de 1652 comme étant plus complette que la derniere . La différence ne fe fera guere remarquer néanmoins que par rapport au troifieme livre & il ne faudra l'attribuer qu'à la fuppreffion qui été faite dans la collection du premier ...
... tion de 1652 comme étant plus complette que la derniere . La différence ne fe fera guere remarquer néanmoins que par rapport au troifieme livre & il ne faudra l'attribuer qu'à la fuppreffion qui été faite dans la collection du premier ...
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... tion des offices de Receveurs & Contrôleurs des amendes , & c . liv . 1 , tit . 1 , art . 2 , 1714 6 Nov. Autre Arrêt femblable . ibid , & Amiral . 1669 Nov. 1695 14 Mars . Edit portant rétabliffement de la charge d'Amiral & le ...
... tion des offices de Receveurs & Contrôleurs des amendes , & c . liv . 1 , tit . 1 , art . 2 , 1714 6 Nov. Autre Arrêt femblable . ibid , & Amiral . 1669 Nov. 1695 14 Mars . Edit portant rétabliffement de la charge d'Amiral & le ...
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... tion & du commerce , il étoit important de fixer la jurifprudence des contrats maritimes , jufqu'à préfent incertaine , de régler la jurisdic- Tome I. A mer , tion des Officiers de l'Amirauté , & les.
... tion & du commerce , il étoit important de fixer la jurifprudence des contrats maritimes , jufqu'à préfent incertaine , de régler la jurisdic- Tome I. A mer , tion des Officiers de l'Amirauté , & les.
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... tion des Officiers de l'Amirauté , & les principaux devoirs des Gens de & d'établir une bonne police dans les ports , côtes & rades qui font dans l'étendue de notre domination . A CES CAUSES , de l'avis de notre Confeil , & de notre ...
... tion des Officiers de l'Amirauté , & les principaux devoirs des Gens de & d'établir une bonne police dans les ports , côtes & rades qui font dans l'étendue de notre domination . A CES CAUSES , de l'avis de notre Confeil , & de notre ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage