Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... titre , il confolato del mare , & c . C'eft une compilation des anciennes loix maritimes fervant à régler la police de la navigation , & tout ce qui appartenoit alors au commerce dans les mers du Levant . L'original mêlé d'Espagnol , de ...
... titre , il confolato del mare , & c . C'eft une compilation des anciennes loix maritimes fervant à régler la police de la navigation , & tout ce qui appartenoit alors au commerce dans les mers du Levant . L'original mêlé d'Espagnol , de ...
Página xiv
... titre , jus hanfeaticum maritimum , la diftribution des matieres a été faite en un affez grand nombre d'articles , rangés fous 15 chapitres ou titres . Elle est beau- coup mieux digérée que la premiere , mais le fond eft le même à ...
... titre , jus hanfeaticum maritimum , la diftribution des matieres a été faite en un affez grand nombre d'articles , rangés fous 15 chapitres ou titres . Elle est beau- coup mieux digérée que la premiere , mais le fond eft le même à ...
Página xliii
... titre : Nouveau Commentaire fur l'Ordonnance de la Marine , par M. VALIN , Avocat & Procureur du Roi au Siege de l'Amirauté de la Rochelle . Il m'a paru remplir parfaitement tout ce qu'il a promis , foit pour la conférence de toutes les ...
... titre : Nouveau Commentaire fur l'Ordonnance de la Marine , par M. VALIN , Avocat & Procureur du Roi au Siege de l'Amirauté de la Rochelle . Il m'a paru remplir parfaitement tout ce qu'il a promis , foit pour la conférence de toutes les ...
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... titre d'Amiral . Que les troupes Françoifes embarquées fur ces vaiffeaux étrangers , euffent effectivement leurs commandans fous un ou plufieurs . chefs de la nation , cela eft hors de doute , & l'on ne conçoit pas même que cela pût ...
... titre d'Amiral . Que les troupes Françoifes embarquées fur ces vaiffeaux étrangers , euffent effectivement leurs commandans fous un ou plufieurs . chefs de la nation , cela eft hors de doute , & l'on ne conçoit pas même que cela pût ...
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... titre d'office . Il eft certain néanmoins qu'il y en a eu d'autres avant lui fans qu'on puiffe précisément fixer l'époque de la création de cette importante charge . Le P. Fournier dans fon traité d'hydrographie , liv . 7 , chap . 1 ...
... titre d'office . Il eft certain néanmoins qu'il y en a eu d'autres avant lui fans qu'on puiffe précisément fixer l'époque de la création de cette importante charge . Le P. Fournier dans fon traité d'hydrographie , liv . 7 , chap . 1 ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage