Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays ... trouvé qui pût fervir à mon instruction ; mais encore où je ne voyois qu'un affemblage difforme d'erreurs & d'inutilités ...
où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays ... trouvé qui pût fervir à mon instruction ; mais encore où je ne voyois qu'un affemblage difforme d'erreurs & d'inutilités ...
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où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays ... trouvé tout - à - coup , des Jurifconfultes en état de former ce corps de doctrine , fuivi , précis , lumineux même ...
où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays ... trouvé tout - à - coup , des Jurifconfultes en état de former ce corps de doctrine , fuivi , précis , lumineux même ...
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... trouve ces premieres loix dans plufieurs recueils , entr'autres en grec avec la traduction latine , à la tête des obfervations de Pec- kius & de Vinnius ( in tit . dig . & cod . ad rem nauticam pertinentes . ) Mais on peut s'en paffer ...
... trouve ces premieres loix dans plufieurs recueils , entr'autres en grec avec la traduction latine , à la tête des obfervations de Pec- kius & de Vinnius ( in tit . dig . & cod . ad rem nauticam pertinentes . ) Mais on peut s'en paffer ...
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où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays ... trouve quelque bête vivante dans le navire , ou qui ait gagné la terre ; alors il est enjoint aux Officiers du Roi ...
où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays ... trouve quelque bête vivante dans le navire , ou qui ait gagné la terre ; alors il est enjoint aux Officiers du Roi ...
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où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l ...
où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l ...
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ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage