Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... vaisseaux du Roi fré- tés aux particuliers . T. 1 , liv . 1 , tit . 10 , art . 3 , pag . 271 . Arrêt qui adjuge les amendes & confifcations à M. l'Amiral . T. 1 , liv . 1 , tit . 1 art . 10 , pag . 82 & fuiv . Ordonnance qui oblige de ...
... vaisseaux du Roi fré- tés aux particuliers . T. 1 , liv . 1 , tit . 10 , art . 3 , pag . 271 . Arrêt qui adjuge les amendes & confifcations à M. l'Amiral . T. 1 , liv . 1 , tit . 1 art . 10 , pag . 82 & fuiv . Ordonnance qui oblige de ...
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... vaisseaux , & c . T. 1 , liv . 2 , tit . 6 , art . 2 , pag . 475 & 476 . Réglement , aumônier pour les voyages de long cours où il y a 40 hommes d'équipage . T. 1 , liv . 2 , tit . 2 , art . 1 , pag . 443 . Lettres - patentes idem ...
... vaisseaux , & c . T. 1 , liv . 2 , tit . 6 , art . 2 , pag . 475 & 476 . Réglement , aumônier pour les voyages de long cours où il y a 40 hommes d'équipage . T. 1 , liv . 2 , tit . 2 , art . 1 , pag . 443 . Lettres - patentes idem ...
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... vaisseaux du Roi accordés aux particuliers . T. 2 , liv . 3 , tit . 9 , art . 2 , 1746 1 Fév . 1746 24 Mars . 1746 21 Avril . 1746 7 Mai . pag . 217 . Arrêt , matieres d'or & d'argent trouvées fur les prifes . T. 2 , liv . 3 , tit . 9 ...
... vaisseaux du Roi accordés aux particuliers . T. 2 , liv . 3 , tit . 9 , art . 2 , 1746 1 Fév . 1746 24 Mars . 1746 21 Avril . 1746 7 Mai . pag . 217 . Arrêt , matieres d'or & d'argent trouvées fur les prifes . T. 2 , liv . 3 , tit . 9 ...
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... vaisseaux ayant la même deftination . Art . 4 . Il faut prendre garde qu'il y a une Ordonnance de Louis XIV . du 4 Mars 1699 , qui défend de porter de l'or ou de l'argent monnoyé aux Ifles de l'Amérique , pour y commercer , de maniere ...
... vaisseaux ayant la même deftination . Art . 4 . Il faut prendre garde qu'il y a une Ordonnance de Louis XIV . du 4 Mars 1699 , qui défend de porter de l'or ou de l'argent monnoyé aux Ifles de l'Amérique , pour y commercer , de maniere ...
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... Vaisseaux qui Servient faites par autorité de Juftice , Jeront faites à l'avenir fans frais fuivant l'Ordonnance de la Marine de 1681 , entre les mains d'un notable Bourgeois , ou au Greffe de l'Amirauté , avec défenfes au Suppliant de ...
... Vaisseaux qui Servient faites par autorité de Juftice , Jeront faites à l'avenir fans frais fuivant l'Ordonnance de la Marine de 1681 , entre les mains d'un notable Bourgeois , ou au Greffe de l'Amirauté , avec défenfes au Suppliant de ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage