Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... vente des vaiffeaux , & de la diftribution du prix . LIVRE SECOND . Des gens & des bâtimens de mer . TIT . I. Du capitaine , maître ou patron . TIT . II . De l'aumônier . 320 pag . 353 . 439 . TIT . III . De l'écrivain . TIT . IV . Du ...
... vente des vaiffeaux , & de la diftribution du prix . LIVRE SECOND . Des gens & des bâtimens de mer . TIT . I. Du capitaine , maître ou patron . TIT . II . De l'aumônier . 320 pag . 353 . 439 . TIT . III . De l'écrivain . TIT . IV . Du ...
Página xliv
... vente le Manufcrit qui aura fervi de copie à l'impreffion dudit Ouvrage , fera remis dans le même état où l'Approbation y aura été donnée , ès mains de notre trèscher & féal Chevalier Chancelier de France le Sr. de LAMOIGNON ; & qu'il ...
... vente le Manufcrit qui aura fervi de copie à l'impreffion dudit Ouvrage , fera remis dans le même état où l'Approbation y aura été donnée , ès mains de notre trèscher & féal Chevalier Chancelier de France le Sr. de LAMOIGNON ; & qu'il ...
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... faire adopter fur cela leurs idées , en font venus , après avoir aufli inutilement entrepris de fe prévaloir d'un prétendu contrat de vente à eux faite par les fauvages , jufqu'à ofer foutenir qu'ils ORDONNANCE DE LA MARINE , 7.
... faire adopter fur cela leurs idées , en font venus , après avoir aufli inutilement entrepris de fe prévaloir d'un prétendu contrat de vente à eux faite par les fauvages , jufqu'à ofer foutenir qu'ils ORDONNANCE DE LA MARINE , 7.
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... ventes d'icelles & des effets tirés du fond de la mer ou jettés à la côte Et Sa Majesté ayant été informée que fous ... vente de marchandi- les , procès - verbaux & autres çe qui feroit une furcharge pour les Armateurs , qui pourroit ...
... ventes d'icelles & des effets tirés du fond de la mer ou jettés à la côte Et Sa Majesté ayant été informée que fous ... vente de marchandi- les , procès - verbaux & autres çe qui feroit une furcharge pour les Armateurs , qui pourroit ...
Página 58
... vente des vaiffeaux , qui feront faites par autorité de Juftice , feront faites fans frais fuivant l'Ordonnance de la Marine de 1681 , avec défenfes aux Receveurs des Confignations , de s'immifcer dans lefdites Confignations , à peine ...
... vente des vaiffeaux , qui feront faites par autorité de Juftice , feront faites fans frais fuivant l'Ordonnance de la Marine de 1681 , avec défenfes aux Receveurs des Confignations , de s'immifcer dans lefdites Confignations , à peine ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage