Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... voyage ; repréfenteront auffi leur Journal de voyage qui leur fera remis s'il le défirent , pa les Officiers de l'Amirauté au bout de huit jours & fans frais , après qu'ils en auront extrait les chofes qui pourront fervir à affurer ou ...
... voyage ; repréfenteront auffi leur Journal de voyage qui leur fera remis s'il le défirent , pa les Officiers de l'Amirauté au bout de huit jours & fans frais , après qu'ils en auront extrait les chofes qui pourront fervir à affurer ou ...
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... voyages lointains , & la peine de la contravention étoit arbitraire ; mais par l'article 31 de l'Ordonnance de Henri III , du mois de Mars 1584 , l'obliga tion de prendre un congé de l'Amiral fut étendue à tout voyage même de port en ...
... voyages lointains , & la peine de la contravention étoit arbitraire ; mais par l'article 31 de l'Ordonnance de Henri III , du mois de Mars 1584 , l'obliga tion de prendre un congé de l'Amiral fut étendue à tout voyage même de port en ...
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... voyage que fait le navire , & que fi le maître en partant de ce port eût déclaré qu'il vouloit aller à l'ifle de Ré ou à Marans il ne lui auroit été délivré de congé que pour cet endroit ; ce qui l'auroit mis dans l'obligation d'y ...
... voyage que fait le navire , & que fi le maître en partant de ce port eût déclaré qu'il vouloit aller à l'ifle de Ré ou à Marans il ne lui auroit été délivré de congé que pour cet endroit ; ce qui l'auroit mis dans l'obligation d'y ...
Página 266
... voyage de long cours ; fur quoi voir l'article 59 du tit . des affurances infrà . Voir auffi l'Ordonnance du 18 Oc- tobre 1740 , qui après avoir déterminé les voyages de long cours & ceux du grand cabotage , & avoir donné plus d ...
... voyage de long cours ; fur quoi voir l'article 59 du tit . des affurances infrà . Voir auffi l'Ordonnance du 18 Oc- tobre 1740 , qui après avoir déterminé les voyages de long cours & ceux du grand cabotage , & avoir donné plus d ...
Página 271
... voyage , & qu'ils ne fuffent expédiés au plus que pour 6 mois , excepté les voyages de long - cours , où toutefois le congé ne pourroit fervir que pour un an . Mais par la Déclaration du 17 Janvier 1703 confirmative de ce réglement , il ...
... voyage , & qu'ils ne fuffent expédiés au plus que pour 6 mois , excepté les voyages de long - cours , où toutefois le congé ne pourroit fervir que pour un an . Mais par la Déclaration du 17 Janvier 1703 confirmative de ce réglement , il ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage