Nouveau Commentaire Sur L'Ordonnance De La Marine, Du Mois D'Août 1681, Volumen6Legier, 1766 - 852 páginas |
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... rifques font plus grands à caufe des prifes , il eft à un taux plus fort proportionnellement aux rifques & aux circonftances ; car enfin , il n'y a rien de réglé fur cela , & la quotité du profit maritime dépend moins de l'usage courant ...
... rifques font plus grands à caufe des prifes , il eft à un taux plus fort proportionnellement aux rifques & aux circonftances ; car enfin , il n'y a rien de réglé fur cela , & la quotité du profit maritime dépend moins de l'usage courant ...
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... rifques ; il feroit extrêmement à fouhaiter , comme il a été obfervé sur l'art . 26 du tit . des Confuls , & comme ... rifque de la perte de fa pacotille Commme celui qui prête à la groffe aventure . ARTICLE II . ' ARGENT à la groffe ...
... rifques ; il feroit extrêmement à fouhaiter , comme il a été obfervé sur l'art . 26 du tit . des Confuls , & comme ... rifque de la perte de fa pacotille Commme celui qui prête à la groffe aventure . ARTICLE II . ' ARGENT à la groffe ...
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... rifques doivent commencer à courir ; & parce que fur la valeur le pre- neur peut fe méprendre de bonne foi , cet article ne le punit qu'en cas de fraude , qui doit être claire , & manifeftement prouvée . Il y aura fraude fi le preneur ...
... rifques doivent commencer à courir ; & parce que fur la valeur le pre- neur peut fe méprendre de bonne foi , cet article ne le punit qu'en cas de fraude , qui doit être claire , & manifeftement prouvée . Il y aura fraude fi le preneur ...
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... rifques . ТЕ Elle eft la nature du contrat à la groffe , que fi la chofe fur laquelle le prêt est fait vient à périr par cas fortuit , le contrat demeure fans effet , & le prêteur n'a rien à prétendre . C'est ce que veut dire cet ...
... rifques . ТЕ Elle eft la nature du contrat à la groffe , que fi la chofe fur laquelle le prêt est fait vient à périr par cas fortuit , le contrat demeure fans effet , & le prêteur n'a rien à prétendre . C'est ce que veut dire cet ...
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... rifques ; & c'est pour cela que le prêteur eft fondé à stipuler un fort profit maritime pour le cas où le navire arrivera à bon port , & l'affureur une prime proportionnée aux rifques qu'il court . Il eft vrai que la condition du ...
... rifques ; & c'est pour cela que le prêteur eft fondé à stipuler un fort profit maritime pour le cas où le navire arrivera à bon port , & l'affureur une prime proportionnée aux rifques qu'il court . Il eft vrai que la condition du ...
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Términos y frases comunes
abfolument affez affurer affureurs ainfi Amirautés armateurs Arrêt article auffi auront avaries avoit bâtimens befoin bouchots c'eft c'eſt capitaine capitainerie caufe chargement chofe ci-deffus Commiffaires commiffion compagnies détachées Confeil conféquence confidérable confifcation connoiffance corfaires courfe courſe décharge déclaration defdites défenfes difpofition dommage effets ennemis eſt étoit faifant fans fauvés fe trouve fecond fera feroient feront fervice fervir feulement fieur figner filets fimple foient foit fomme font fous frais fret ftipulé fuivant fujet furplus garde-côtes groffe guerre havre jufqu'à jufte juftice jugé l'affuré l'affureur l'Amiral l'armateur l'art l'article l'équipage l'Ordonnance l'ufage ladite laiffer lamaneurs lefquels livres d'amende maître de quai Majefté maniere marchandifes marchandiſes maritimo matelots n'eft naufrage navire néceffaire obfervé Officiers de l'Amirauté Ordonnance paffé paroiffes payer pêche pêcheurs peine perfonnes poiffon police port pourront préfent premiere prifes prime propriétaires puiffe puifque queftion raifon refte reftitution Réglemens Réglement rifques Rochelle s'il tiers vaiffeaux Varech