NOUVEAU

COMMENTAIRE

SUR L'ORDONNANCE

DE LA MARINE,

Du Mois d'Août 1681.

COMMENTAIRE

SUR L'ORDONNANCE

DE LA MARINE,

Du Mois d'Août 1681.

Où fe trouve la Conférence des anciennes Ordonnances, des Us & Coutumes
de la Mer, tant du Royaume que des Pays étrangers, & des nouveaux
Réglemens concernans la Navigation & le Commerce maritime.

Avec des Explications prifes de l'efprit du Texte, de l'Ufage, des
Décifions des Tribunaux & des meilleurs Auteurs qui ont écrit fur
la Jurifprudence nautique.

Et des Notes hiftoriques & critiques, tirées la plupart de divers Recueils
de Manufcrits confervés dans les dépôts publics.

Dédié à S. A. S. Mer. le Duc de PENTHIE VRE
Amiral de France.

Par M. RENÉ-JOSUÉ VALIN, Avocat & Procureur du Roi
au Siege de l'Amirauté de la Rochelle.
TOME SECON D.

Chez

A LA ROCHELLE,

JEROME LEGIER, Imprimeur - Libraire des Fermes Générales
du Roi, au Canton des Flamands, près la Comédie.
PIERRE MESNIER, Imprimeur - Libraire du Roi, rue du
Temple.

PIERR

M. D C C. L X.

AVEC APPROBATION ET PRIVILEGE DU ROI.

TABLE

Des Livres & des Titres de l'Ordonnance contenus dans ce Volume.

SUITE DU LIVRE TROISIEME.

ES Contrats à grosse aventure ou à retour de voyage.

TIT. VI. Des Affurances.

TIT. VII. Des Avaries.

TIT. VIII. Du Jet & de la Contribution.

TIT. IX. Des Prifes,

pag. 1.

25.

147.

175.

199.

TIT. X. Des Lettres de marque ou de repréfailles. 382. TIT. XI. Des Teftamens & de la fucceffion de ceux qui

meurent en mer.

LIVRE QUATRIEME.

395.

De la Police des Ports, Côtes, Rades & Rivages

de la mer.

TIT. I. Des Ports & havres.

TIT. II. Du Maître de quai.

TIT. III. Des Pilotes lamaneurs ou Locmans.

TIT, IV. Du lestage & déleftage.

TIT. V. Des Capitaines garde-côtes.

Tome 11.

pag. 414.

443

453.

472.

481.

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