Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: Où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime. Avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique. Et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen2Chez Jerôme Legier, imprimeur-libraire des fermes générales du Roi, au Canton des Flamands, près la Comédie, 1760 |
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... Ordonnance qui fufpend l'ufage de ce filet . ibid . 1744 31 Oct. Autre ordonnance qui en rétablit l'ufage . ibid . 1687 24 Mars . Arrêt concernant la pêche appellée dreige ou des vives . Même pag . 659 . pag . 660 . liv . 5 , tit . 2 ...
... Ordonnance qui fufpend l'ufage de ce filet . ibid . 1744 31 Oct. Autre ordonnance qui en rétablit l'ufage . ibid . 1687 24 Mars . Arrêt concernant la pêche appellée dreige ou des vives . Même pag . 659 . pag . 660 . liv . 5 , tit . 2 ...
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... Ordonnance en interprétation du Réglement ci - deffus du 28 Janvier 1716. ibid . pag . 514 . Ordonnance qui régle le rang entre les capitaines des compa- gnies détachées de la garde - côte . ibid . Ordonnance qui affujettit ces ...
... Ordonnance en interprétation du Réglement ci - deffus du 28 Janvier 1716. ibid . pag . 514 . Ordonnance qui régle le rang entre les capitaines des compa- gnies détachées de la garde - côte . ibid . Ordonnance qui affujettit ces ...
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... Ordonnance qui défend de faire du feu dans les vaiffeaux étant dans le havre de la Rochelle . Même liv . 4 , tit . 1 , art . 14 , pag . 431 . 1729 1 Févr . Ordonnance de l'Amirauté de la Rochelle relative à cet objet . pag . 431 & fuiv ...
... Ordonnance qui défend de faire du feu dans les vaiffeaux étant dans le havre de la Rochelle . Même liv . 4 , tit . 1 , art . 14 , pag . 431 . 1729 1 Févr . Ordonnance de l'Amirauté de la Rochelle relative à cet objet . pag . 431 & fuiv ...
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... Ordonnance n'a fait donner force de loi à cette ancienne pratique , tirée des us & coutumes de la mer , qui eft du droit commun des nations . Stypmannus , ad jus maritimum , part . 4 , cap . 7 , n . 388 & feq . fol . 462. Kuricke ...
... Ordonnance n'a fait donner force de loi à cette ancienne pratique , tirée des us & coutumes de la mer , qui eft du droit commun des nations . Stypmannus , ad jus maritimum , part . 4 , cap . 7 , n . 388 & feq . fol . 462. Kuricke ...
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... Ordonnance fans aucune modification , doit s'entendre gé- néralement de toute prife , jufte ou injufte ; car l'effet de l'une & de l'autre eft prefque toujours le même ; d'ailleurs , il n'eft pas per- mis de faire une diftinction que l ...
... Ordonnance fans aucune modification , doit s'entendre gé- néralement de toute prife , jufte ou injufte ; car l'effet de l'une & de l'autre eft prefque toujours le même ; d'ailleurs , il n'eft pas per- mis de faire une diftinction que l ...
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Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine du mois d'août 1681, Volumen2 René-Josué Valin Sin vista previa disponible - 1766 |
Términos y frases comunes
affez affurer affureurs ainfi Amirautés armateurs Arrêt article auffi auront avaries avoit ayent bâtimens befoin bouchots c'eft c'eſt capitaine capitaineries caufe chargement chofe ci-deffus Commiffaires commiffion Confeil conféquence confidérable confifcation connoiffance corfaires courfe courſe décharge déclaration defdites défenfes deftination délaiffement difpofition dommage effets ennemis eſt étoit faifant fans fauvés fe trouve fecond fera feroient feront fervice fervir feulement filets fimple foient foit fomme font fous frais fret ftipulé fuivant fujet fur l'art furplus garde-côte groffe guerre havre jufqu'à jufte juftice jugé l'affuré l'affureur l'Amiral l'armateur l'article l'équipage l'Ordonnance l'ufage ladite laiffer lamaneurs ledit lefquels livres d'amende maître de quai Majefté maniére marchandifes marchandiſes maritimo matelots n'eft naufrage navire néceffaire obfervé Officiers de l'Amirauté Ordonnance paffé paroiffes payer pêche pêcheurs peine perfonnes pilotes poiffon police port pourront préfent premiere prifes prime priſe propriétaires puiffe queftion raifon refte Réglemens Réglement rifques Rochelle s'il tiers vaiffeaux Varech