Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: Où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime. Avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique. Et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen2Chez Jerôme Legier, imprimeur-libraire des fermes générales du Roi, au Canton des Flamands, près la Comédie, 1760 |
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... bâtimens nommés acons pour les bouchots . liv . 5 , tit . 3 , art . 21 , p . 699 . Ancres . 1751 25. Mai . Réglement de l'Amirauté de la Rochelle , au fujet de la pêche des ancres abandonnées dans les rades . liv . Affociation en courfe ...
... bâtimens nommés acons pour les bouchots . liv . 5 , tit . 3 , art . 21 , p . 699 . Ancres . 1751 25. Mai . Réglement de l'Amirauté de la Rochelle , au fujet de la pêche des ancres abandonnées dans les rades . liv . Affociation en courfe ...
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... bâtimens , d'où s'enfuit la nullité de l'affurance , fi ce n'eft pas dans la réalité un vaiffeau à troit mâts . Cafa Regis difc . 1. n . 27. 29. & 133. Sentence de Marfeille du 10 Fevrier 1747 ; autre du 5 Décembre 1749 , confirmée par ...
... bâtimens , d'où s'enfuit la nullité de l'affurance , fi ce n'eft pas dans la réalité un vaiffeau à troit mâts . Cafa Regis difc . 1. n . 27. 29. & 133. Sentence de Marfeille du 10 Fevrier 1747 ; autre du 5 Décembre 1749 , confirmée par ...
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... bâtimens Cata- lans , des rifques qu'il couroit d'être pris au paffage du Détroit . Cet avis le détermina d'a- border à Cadix où il arriva le 15 , & où le 17 il fit fon confulat par devant le Conful de la Nation . Le 18 du même mois de ...
... bâtimens Cata- lans , des rifques qu'il couroit d'être pris au paffage du Détroit . Cet avis le détermina d'a- border à Cadix où il arriva le 15 , & où le 17 il fit fon confulat par devant le Conful de la Nation . Le 18 du même mois de ...
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... bâtimens employés au tranfport des vivres ou effets comeftibles , d'un lieu à un autre , & de proche en proche . Comme ce font des marchandifes fort fujettes à avaries , pour peu qu'il furvienne du mauvais temps , & qu'à raifon de la ...
... bâtimens employés au tranfport des vivres ou effets comeftibles , d'un lieu à un autre , & de proche en proche . Comme ce font des marchandifes fort fujettes à avaries , pour peu qu'il furvienne du mauvais temps , & qu'à raifon de la ...
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... bâtimens pendant » le voyage , pour quelque danger que ce foit fans » l'avis des principaux Officiers & Matelots . » Mais il est évident que cet articie parle du cas où il s'agit d'abandonner pour toujours le na- vire , ainfi qu'on peut ...
... bâtimens pendant » le voyage , pour quelque danger que ce foit fans » l'avis des principaux Officiers & Matelots . » Mais il est évident que cet articie parle du cas où il s'agit d'abandonner pour toujours le na- vire , ainfi qu'on peut ...
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Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine du mois d'août 1681, Volumen2 René-Josué Valin Sin vista previa disponible - 1766 |
Términos y frases comunes
affez affurer affureurs ainfi Amirautés armateurs Arrêt article auffi auront avaries avoit ayent bâtimens befoin bouchots c'eft c'eſt capitaine capitaineries caufe chargement chofe ci-deffus Commiffaires commiffion Confeil conféquence confidérable confifcation connoiffance corfaires courfe courſe décharge déclaration defdites défenfes deftination délaiffement difpofition dommage effets ennemis eſt étoit faifant fans fauvés fe trouve fecond fera feroient feront fervice fervir feulement filets fimple foient foit fomme font fous frais fret ftipulé fuivant fujet fur l'art furplus garde-côte groffe guerre havre jufqu'à jufte juftice jugé l'affuré l'affureur l'Amiral l'armateur l'article l'équipage l'Ordonnance l'ufage ladite laiffer lamaneurs ledit lefquels livres d'amende maître de quai Majefté maniére marchandifes marchandiſes maritimo matelots n'eft naufrage navire néceffaire obfervé Officiers de l'Amirauté Ordonnance paffé paroiffes payer pêche pêcheurs peine perfonnes pilotes poiffon police port pourront préfent premiere prifes prime priſe propriétaires puiffe queftion raifon refte Réglemens Réglement rifques Rochelle s'il tiers vaiffeaux Varech