Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: Où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime. Avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique. Et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen2Chez Jerôme Legier, imprimeur-libraire des fermes générales du Roi, au Canton des Flamands, près la Comédie, 1760 |
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... l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. Pilotes lamaneurs . 1745 18 Août . Réglement de l'Amirauté de la Rochelle qui ... équipage . 1692 26 Octo . Arrêt qui veut que foi foit ajoutée aux dépofitions des l'équipage pris , & c . liv . 3 ...
... l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. Pilotes lamaneurs . 1745 18 Août . Réglement de l'Amirauté de la Rochelle qui ... équipage . 1692 26 Octo . Arrêt qui veut que foi foit ajoutée aux dépofitions des l'équipage pris , & c . liv . 3 ...
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... l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. de faint Domingue n'eft communément que de 8 à 10 pour cent , tandis que le ... équipage , pour avoir mal arrimé les marchandifes , avoir furchargé le navire , ou autrement par leur malice ou ...
... l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. de faint Domingue n'eft communément que de 8 à 10 pour cent , tandis que le ... équipage , pour avoir mal arrimé les marchandifes , avoir furchargé le navire , ou autrement par leur malice ou ...
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... l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. ziéme de celles d'Amfterdam , & à l'avis de Stypmannus , ad jus marit . part . 4 , c ... équipage , fans qu'il fut oblige de faire raifon du fret appartenant au navire , jufqu'à concurrence des ...
... l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. ziéme de celles d'Amfterdam , & à l'avis de Stypmannus , ad jus marit . part . 4 , c ... équipage , fans qu'il fut oblige de faire raifon du fret appartenant au navire , jufqu'à concurrence des ...
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... l'armateur af- furé que tout périt , puifqu'il conferveroit alors fon fret acquis , j'en conviens ; mais la décifion ne doit pas changer pour cela , & fi l'on ajoute qu'il peut arriver delà que les les gens de l'équipage pour le ...
... l'armateur af- furé que tout périt , puifqu'il conferveroit alors fon fret acquis , j'en conviens ; mais la décifion ne doit pas changer pour cela , & fi l'on ajoute qu'il peut arriver delà que les les gens de l'équipage pour le ...
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... l'effet de parvenir à la preuve testimonia- le , il n'est pas douteux , comme l'obferve le Commentateur , qu'on ne puiffe faire entendre les gens de l'équipage , Stracha . ibid . n . 6 , Rocus , pag . 243 . ARTICLE X L. I toutefois l ...
... l'effet de parvenir à la preuve testimonia- le , il n'est pas douteux , comme l'obferve le Commentateur , qu'on ne puiffe faire entendre les gens de l'équipage , Stracha . ibid . n . 6 , Rocus , pag . 243 . ARTICLE X L. I toutefois l ...
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Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine du mois d'août 1681, Volumen2 René-Josué Valin Sin vista previa disponible - 1766 |
Términos y frases comunes
affez affurer affureurs ainfi Amirautés armateurs Arrêt article auffi auront avaries avoit ayent bâtimens befoin bouchots c'eft c'eſt capitaine capitaineries caufe chargement chofe ci-deffus Commiffaires commiffion Confeil conféquence confidérable confifcation connoiffance corfaires courfe courſe décharge déclaration defdites défenfes deftination délaiffement difpofition dommage effets ennemis eſt étoit faifant fans fauvés fe trouve fecond fera feroient feront fervice fervir feulement filets fimple foient foit fomme font fous frais fret ftipulé fuivant fujet fur l'art furplus garde-côte groffe guerre havre jufqu'à jufte juftice jugé l'affuré l'affureur l'Amiral l'armateur l'article l'équipage l'Ordonnance l'ufage ladite laiffer lamaneurs ledit lefquels livres d'amende maître de quai Majefté maniére marchandifes marchandiſes maritimo matelots n'eft naufrage navire néceffaire obfervé Officiers de l'Amirauté Ordonnance paffé paroiffes payer pêche pêcheurs peine perfonnes pilotes poiffon police port pourront préfent premiere prifes prime priſe propriétaires puiffe queftion raifon refte Réglemens Réglement rifques Rochelle s'il tiers vaiffeaux Varech