Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: Où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime. Avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique. Et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen2Chez Jerôme Legier, imprimeur-libraire des fermes générales du Roi, au Canton des Flamands, près la Comédie, 1760 |
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... prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. xij ADDITIONS . A La fuite de l'art . 2 , tit . des contrats à la groffe , A l'art . 26 du tit . des affurances , A la fuite de l'art . 41 du même tit . des affurances , A l'art . 11 du ...
... prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. xij ADDITIONS . A La fuite de l'art . 2 , tit . des contrats à la groffe , A l'art . 26 du tit . des affurances , A la fuite de l'art . 41 du même tit . des affurances , A l'art . 11 du ...
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... prise du vaiffeau ; à quoi il faut ajouter , ou des marchandises , le prêt étant fait fur marchandifes . Il n'en fera donc pas quitte pour offrir de payer l'excédant de la valeur des cho- fes perdues ou prises , comme dans l'article XV ...
... prise du vaiffeau ; à quoi il faut ajouter , ou des marchandises , le prêt étant fait fur marchandifes . Il n'en fera donc pas quitte pour offrir de payer l'excédant de la valeur des cho- fes perdues ou prises , comme dans l'article XV ...
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... prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. Ien n'eft plus jufte que la difpofition de cet article . Le prêteur à ... prise à la groffe , fur peine d'exécuter en plein le Contrat de groffe , auffi - bien dans le cas de la perte du ...
... prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. Ien n'eft plus jufte que la difpofition de cet article . Le prêteur à ... prise à la groffe , fur peine d'exécuter en plein le Contrat de groffe , auffi - bien dans le cas de la perte du ...
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... prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. de l'arrivée du navire au lieu pour lequel il étoit deftiné à fon ... prise à la grose , à raifon des risques que le donneur aura courus ; il faudra convenir tout de même fi au retour le ...
... prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. de l'arrivée du navire au lieu pour lequel il étoit deftiné à fon ... prise à la grose , à raifon des risques que le donneur aura courus ; il faudra convenir tout de même fi au retour le ...
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... prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. >> » tion au Tribunal de l'Amirauté , l'avis unanime avoit été que notre ... prise au moins à la rigueur . מה TITRE VI . DES ASSURANCE S. ES Loix Romaines TITRE 24 ORDONNANCE DE LA MARINE ;
... prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. >> » tion au Tribunal de l'Amirauté , l'avis unanime avoit été que notre ... prise au moins à la rigueur . מה TITRE VI . DES ASSURANCE S. ES Loix Romaines TITRE 24 ORDONNANCE DE LA MARINE ;
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Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine du mois d'août 1681, Volumen2 René-Josué Valin Sin vista previa disponible - 1766 |
Términos y frases comunes
affez affurer affureurs ainfi Amirautés armateurs Arrêt article auffi auront avaries avoit ayent bâtimens befoin bouchots c'eft c'eſt capitaine capitaineries caufe chargement chofe ci-deffus Commiffaires commiffion Confeil conféquence confidérable confifcation connoiffance corfaires courfe courſe décharge déclaration defdites défenfes deftination délaiffement difpofition dommage effets ennemis eſt étoit faifant fans fauvés fe trouve fecond fera feroient feront fervice fervir feulement filets fimple foient foit fomme font fous frais fret ftipulé fuivant fujet fur l'art furplus garde-côte groffe guerre havre jufqu'à jufte juftice jugé l'affuré l'affureur l'Amiral l'armateur l'article l'équipage l'Ordonnance l'ufage ladite laiffer lamaneurs ledit lefquels livres d'amende maître de quai Majefté maniére marchandifes marchandiſes maritimo matelots n'eft naufrage navire néceffaire obfervé Officiers de l'Amirauté Ordonnance paffé paroiffes payer pêche pêcheurs peine perfonnes pilotes poiffon police port pourront préfent premiere prifes prime priſe propriétaires puiffe queftion raifon refte Réglemens Réglement rifques Rochelle s'il tiers vaiffeaux Varech