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Ele, comment il doit agir dans la correc

118.119

Fin de la Table des Matieres.

feil , Baillifs , Senéchaux, Prevôts , ou leurs Lieutenans, & à tous autres nos Justiciers & Officiers qu'il appartiendra ; SALUT. Notre bien amé GUILLAUME DESPREZ, l'un de nos Imprimeurs & Libraires ordinaires, Nous a fait remontrer qu'il est chargé d'un nombre confiderable des livres intirulés, Le Rituel Romain , avec les Instructions à l'usage du Diocese ď Alet , en les huit volu mes des Efais de Morale, par le ficur Nicole. Les Privileges desquels étant prêts d'expirer , il auroit recours à Nous, pour en avoir la continuation. A cos CAUSES, defirant favorablement traiter l'Exposant , & lui donner moyen de débiter les Exemplaires dont il est chargé ; même de les réimprimer, s'il est necessaire pour l'utilité publique. Nous lui avons permis & accordé, permettons & accordons par ces Présentes, de continuer le débit desdits livres ; & aussi de les réimprimer s'il est à propos , & de les distribuer dans tous les lieux de notre obéil. fance , durant le tems & cspace de vingt années entieres & consecutives , à compter du jour & date des Presentes , faisant trèsexpresses inhibitions & défenses à toures personnes , Libraires , Imprimeurs, ou autres , de quelque qualité & condition qu'ils soient de les réimprimer en tout ou en partie ; & fous quelque raison ou prétexte que ce soit ; & à tous Marchans étrangers d'en apporter ni débiter dans ce Royaume d'autres impressions que de celles qui auron: été faites par l'Esposant , ou par ceux qui ali* font droit de lui, en vertu des Présentes,

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1ě tout à peine de trois mille livres d'amande

contre chacun des contrevenans , qui auront contrefait, ou débité l'un desdits livres con

trefaits , soit en tout, ou en partie. Ladite amande applicable , moitié à Nous , & l'autre moitié audit Exposant, de confisca. tion des Exemplaires , qui seront trouvés contrefaits en France ou ailleurs, des prelles & caracteres qui auront servi ausditis impreffions contrefaites , & de couis dépens , dommages & interêts , le tout au profic dudit Exposant , à condition que les impressions en seront faites dans notre Royau. me & non ailleurs, sur de beau papier & bons caracteres , suivans les Reglemens de la Librairie ; & qu'il en sera mis deux Exe emplaires en notre Bibliotheque publique , un dans celle de notre Château du Louvre, & un dans celle de notre très-cher å feal Chevalier Chancelier de France, le sieur Phelypeaux Comte de Pontcharrain, Commandeur de nos ordres : Et que ces Préfensa tes seront enregistrées tout au long és Rcgistres de la Communauté des Libraires & Imprimeurs de Paris ; le tout à peine de bullité des Présentes : du contenu desquelles Vous mandons & enjoignons de faire jouir pleinement & paisiblement l'Exposant , & ceux qui auront droit de lui , sans souffrir qu'il y loit donné alcun trouble ni impechement. Voulons aulli qu'en mettant au commencement cu à la fin de chacun desdits livres une copie au long des Présentes, clles soient tenues pour bien & dûement signifiles, & que foi y soit ajoûtée , & aux copies collationnées par l'un de nos amés

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