TRAITÉ

DE LA

JUSTICE CRIMINELLE

DE FRANC E.

TOME PREMIER.

DE LA

JUSTICE CRIMINELLE

DE

FRANCE,

Où l'on examine tout ce qui concerne les Crimes & les Peines
en général & en particulier; les Juges établis
pour décider
les Affaires Criminelles ; les Parties publiques & privées;
les Accufés; les Miniftres de la Justice Criminelle; les
Experts, les Témoins; & les autres Personnes néceffaires
l'inftruction des Procès-criminels; & aussi tout ce qui
regarde la maniere de procéder dans la pourfuite des
Crimes.

pour

Par M. Jousse, Confeiller au Préfidial d'Orléans.

TOME PREMIER.

A PARIS,

Chez DE BURE Pere, Libraire, Quai des Auguffins,
à l'Image S. Paul.

M. D C C. L X X I.

AVEC APPROBATION ET PRIVILEGE DU RO1.

TABLE
GÉNÉRALE

Du Traité de la Juftice Criminelle de France, &c.

TOME PREMIER.

PREFACE.

PARTIE I. DE l'origine & de la néceffité des peines,

& des formes judiciaires,

PART. II. Examen des principaux Auteurs qui ont

traité des matieres criminelles,

PART. III. Plan de l'Ouvrage,

PREMIERE

Pag.j

xlvj

Ixiv

PARTIE.

Des Crimes & des Peines.

TITREL. DES Crimes & Délits en général, Pag. 1

TIT. II. Des différentes manieres dont on peut participer

aux crimes, où il eft traité des complices

des crimes, &c.

TIT. III. Des Peines,

20

36

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