Traité des assurances et des contrats á la grosse, Volumen1Chez Jean Mossy, 1783 |
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... Brigantin le Lion - Heureux , fans défignation du Capitaine ; un fecond rifque de 2000 liv . fur le même Brigantin le Lion - Heureux , Capitaine le Comte , ou autre pour lui ; & un troifieme rifque de 6000 liv . fur le Brigantin l ...
... Brigantin le Lion - Heureux , fans défignation du Capitaine ; un fecond rifque de 2000 liv . fur le même Brigantin le Lion - Heureux , Capitaine le Comte , ou autre pour lui ; & un troifieme rifque de 6000 liv . fur le Brigantin l ...
Página 160
... Brigantin le Lion - Heureux , & le dernier fous celui du Brigantin l'Heureux . Nonobftant ces confidérations , les fieurs Audibert furent condamnés , & par Sentence du 24 Septembre 1748 , & par Arrêt confirmatif , rendu le 2 Mai 1750 ...
... Brigantin le Lion - Heureux , & le dernier fous celui du Brigantin l'Heureux . Nonobftant ces confidérations , les fieurs Audibert furent condamnés , & par Sentence du 24 Septembre 1748 , & par Arrêt confirmatif , rendu le 2 Mai 1750 ...
Página 162
... Brigantin ,, . Arrêt du 16 Juin 1752 , au rap- port de Mr. de Beaurecueil , qui confirma cette Sentence . 99 " " ,, y Lors de ce procès , on produifit des Certificats d'une foule de Négocians & de Capitaines de notre Place , qui at ...
... Brigantin ,, . Arrêt du 16 Juin 1752 , au rap- port de Mr. de Beaurecueil , qui confirma cette Sentence . 99 " " ,, y Lors de ce procès , on produifit des Certificats d'une foule de Négocians & de Capitaines de notre Place , qui at ...
Página 384
... Brigantin Anglois . Les Affureurs attaqués en payement de la perte , perte , alléguoient que c'étoit ici une révolte de laquelle ils n'étoient pas tenus . D'après cette inculpation , il eût été néceffaire de faire le procès criminel à l ...
... Brigantin Anglois . Les Affureurs attaqués en payement de la perte , perte , alléguoient que c'étoit ici une révolte de laquelle ils n'étoient pas tenus . D'après cette inculpation , il eût été néceffaire de faire le procès criminel à l ...
Página 394
... Brigantin le Comte d'Estaing , Capitaine Jean - Jacques Ollivier . Ce Navire équipé de dix - neuf hommes , arriva à l'Ile de Gambie , où le Capitaine acheta dix - neuf Captifs . Le Contre- Maître mourut . On toucha à Gorée , où le ...
... Brigantin le Comte d'Estaing , Capitaine Jean - Jacques Ollivier . Ce Navire équipé de dix - neuf hommes , arriva à l'Ile de Gambie , où le Capitaine acheta dix - neuf Captifs . Le Contre- Maître mourut . On toucha à Gorée , où le ...
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Traité des assurances et des contrats a la grosse, Volumen1 Balthazard-Marie Emerigon Vista completa - 1783 |
Traité des assurances et des contrats a la grosse, Volumen1 Balthazard-Marie Emerigon Vista completa - 1783 |
Términos y frases comunes
Affu Affurance fur Affureurs ainfi Amirauté Anglois auffi avarie groffe avoient avoit Baratterie Bâtimens Brigantin c'eft C'eſt Cafaregis Capitaine caufe charge Chargeurs chofe claufe clauſe Cleirac commerce Commiffionnaire conféquent confidéré confignation Confulat Confuls connoiffement Contrat d'Affurance Contrats maritimes Corfaire Courtiers d'avarie décifion Déclaration délaiffement difc difpofition dommage dreffé effets eft-il eſt étoient étoit falut fans fauvés fe trouve fect feroit feul fieur fignature figné fimple finiftre foient foit fommes affurées font fortune de mer fous fret ftipulation fuffit fuivant fujet guerre Guidon Infrà ch jufqu'à Kuricke l'Affuré l'Affureur l'Equipage l'Ordonnance lefdits Loccenius Loix marchandifes marchandiſes Marfeille maritimes Marſeille matiere n'eft naufrage Navire navis néceffaire Notaires obferve Ordonnance pacte Parlement d'Aix payer perfonne perte Pinque Polacre Polices d'Affurance Pothier préfent prife prime quæ raifon réaffurer refte regle rifque Roccus SECT SECTION Sentence Straccha Stypmannus Targa ufage Vaiffeau Valin voyage دو