Traité des assurances et des contrats á la grosse, Volumen1Chez Jean Mossy, 1783 |
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... Guidon de la renferme le Guidon de la Mer , où les us & coutu- Mer . mes concernant les Contrats maritimes , font très - bien développés . » Ce Traité intitulé le Guidon , ( dit Cleirac ) est » piece françoife , & fut ci - devant dreffé ...
... Guidon de la renferme le Guidon de la Mer , où les us & coutu- Mer . mes concernant les Contrats maritimes , font très - bien développés . » Ce Traité intitulé le Guidon , ( dit Cleirac ) est » piece françoife , & fut ci - devant dreffé ...
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... Guidon n'en eft pas moins très - précieux , par la fageffe & le grand nom- bre des décifions qu'il renferme . Après le Guidon de la Mer , on trouve dans Cleirac l'Ordonnance que Philipe II , Roi d'Espagne fit en 1593 pour les Affurances ...
... Guidon n'en eft pas moins très - précieux , par la fageffe & le grand nom- bre des décifions qu'il renferme . Après le Guidon de la Mer , on trouve dans Cleirac l'Ordonnance que Philipe II , Roi d'Espagne fit en 1593 pour les Affurances ...
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... Guidon de la Mer , art . 1 , & de la Doctrine de tous nos Auteurs * ) . ch . 1 , Affecuratio eft conventio de rebus tutò aliundè transferendis pro certo præmio , feu est averfio periculi . Stypmannus , part . 4 , cap . 7 , n . 262 , pag ...
... Guidon de la Mer , art . 1 , & de la Doctrine de tous nos Auteurs * ) . ch . 1 , Affecuratio eft conventio de rebus tutò aliundè transferendis pro certo præmio , feu est averfio periculi . Stypmannus , part . 4 , cap . 7 , n . 262 , pag ...
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... Guidon de la Mer , ch . 2 , art . 19 , pag . 244 . Les Docteurs Italiens , voulant trouver dans le Droit romain ce qui n'y eft pas , fe font enveloppés dans des differtations plus capables de fatiguer l'efprit , que de l'éclairer . A ...
... Guidon de la Mer , ch . 2 , art . 19 , pag . 244 . Les Docteurs Italiens , voulant trouver dans le Droit romain ce qui n'y eft pas , fe font enveloppés dans des differtations plus capables de fatiguer l'efprit , que de l'éclairer . A ...
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... Guidon de la Mer , 3 , art . 2 , pag . 248. Kuricke , de affecur . , pag . 830 . ch . Il eft conditionnel en deux manieres . 1o . Le Contrat . s'évanouit , fi , avant le commencement du rifque , le voyage est rompu , rompu , même par le ...
... Guidon de la Mer , 3 , art . 2 , pag . 248. Kuricke , de affecur . , pag . 830 . ch . Il eft conditionnel en deux manieres . 1o . Le Contrat . s'évanouit , fi , avant le commencement du rifque , le voyage est rompu , rompu , même par le ...
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Traité des assurances et des contrats a la grosse, Volumen1 Balthazard-Marie Emerigon Vista completa - 1783 |
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Términos y frases comunes
Affu Affurance fur Affureurs ainfi Amirauté Anglois auffi avarie groffe avoient avoit Baratterie Bâtimens Brigantin c'eft C'eſt Cafaregis Capitaine caufe charge Chargeurs chofe claufe clauſe Cleirac commerce Commiffionnaire conféquent confidéré confignation Confulat Confuls connoiffement Contrat d'Affurance Contrats maritimes Corfaire Courtiers d'avarie décifion Déclaration délaiffement difc difpofition dommage dreffé effets eft-il eſt étoient étoit falut fans fauvés fe trouve fect feroit feul fieur fignature figné fimple finiftre foient foit fommes affurées font fortune de mer fous fret ftipulation fuffit fuivant fujet guerre Guidon Infrà ch jufqu'à Kuricke l'Affuré l'Affureur l'Equipage l'Ordonnance lefdits Loccenius Loix marchandifes marchandiſes Marfeille maritimes Marſeille matiere n'eft naufrage Navire navis néceffaire Notaires obferve Ordonnance pacte Parlement d'Aix payer perfonne perte Pinque Polacre Polices d'Affurance Pothier préfent prife prime quæ raifon réaffurer refte regle rifque Roccus SECT SECTION Sentence Straccha Stypmannus Targa ufage Vaiffeau Valin voyage دو