Memorial alphabetique des matieres des eaux et forêts, pesches et chasses: avec les edits ordonnances, déclarations, arrests et reglemens rendus jusqu'a present sur ces matieres : ensemble les modeles des actes des grand-maistres & des autres officiers des eaux & forêts, & des instructions pour les gardes, &c

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Chez T. Legras, 1737 - 840 páginas

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Août 20 Aouſt 1700 autre Arreſt qui porte que les taillis de la Terre de Montreal
20
Novem 22 Novembre 1687 autre Arreſt qui ordonne que les Gardes des Bois des Engagiltes
22
May 1690 par cette réfutation homologuée par Arrêt du Conſeil du
24
Mai 1714 Arreft du Conſeil SS3 26
26
Décem 30 Decembre 1687 autre Arreft qui défend aux Officiers des Eaux Foreſts
30
9
32
Septembre Dudic jour 9 Septembre 1692 autre Arreſt qui fait défenſes aux Officiers des Tables
34
Janvier 17 Janvier 1688 autre Arreſt qui défend darracher aucuns plans dans les Foreſts
48
Janvier
58
Septem 14 Septembre 1688 autre Arreſt qui défend à tous Seigneurs de ſouffrir prendre
61
Février
87
Novembre 1714 Déclaration qui porte les peines contre ceux qui mettront le 13 Novem
98
Mars 31 Mars 1693 autre Arreft qui caſſe une Ordonnance de lIntendant de Moulins
102
bre 1702
105
TAB L
181
baliveaux des taillis poſledez par engagement du Domaine du Roi
193
Mars 1695 autre Arreſt qui décharge le Procureur du Roi le Greffier de la Maî 8 Mars
211
Février 2 Février 1711 autre Arreſt qui caſſe lOrdonnance dun Intendant en ce quelle
214
Mars 1695 autre Arreſt portant défenſes aux Particuliers de couper aucuns bois de 29 Mars futaye lapins ſans permiſſion du Roi 482 1695
218
Oobre 1695 autre Arreſt qui décharge les Officiers des Eaux Foreſts de lar 15 Oobre
225
ſeize Départemens du Roiaume
250
Mars 171 s Lettres Pacentes V Coup Diſtraction Ventilation 12 Mars
294
1703 Metz qui a caffé une Procedure faite contre lui à la Table de Marbre com
302
Eaux Foreſts
309
Février 1691 autre Arreſt qui défend de relever les appellations des Maîtriſes 13 Février
319
taires des Bois du Roi
337
1689
354
bre 1700
355
Février 1691
385
Juin 12 Juin 1694 autre Arreſt quidécharge le Maître Particulier de Crecy de la taxe ſur
396
Mai 19 Mai 20 Juin 1711 Arreſt du Conſeil Lettres Patentes ſur icelui qui
400
Août
402
DES EDITS ORDONNANCES DECLARATIONS
404
Premier Mai 1696 autre Arreſt qui défend au Fermier des Aydes de Beauvais à 1
424
bre 1694
562
Mars 1676 Jugement ſouverain de la Table de Marbre qui ordonne le curagede 19 Mars
594
Février 1716 Jugement Souverain de Réformation de la Riviere des Gobelins 28 Février
597
Juin
641
Février 12 Fevrier 1671 Arreſt du Conſeil dEtat concernant les réſidences actuelles
647
17040
673
Décembre 1704 autre Arreſt qui défend aux Beneficiers Eccleſiaſtiques 30 Décem
696
1703 qui en ordonne lexecution
697
Juin 1692 autre Arreſt qui défend aux Officiers des Tables de Marbre de rece 9 Jnin 16928
710
1701 triſe de Valognes ſera payé de ſes gages chauffages du jour de la reception
711
Aouſt 1692 autre Arreſt qui ordonne que linſtruction du Procès commencée 26 Aout
718
Avril 1678 autre Arreſt du Conſeil portant Reglement entre les Maîtres Parti 27 Avril
729
17
730
Dudit jour autre Arreft qui caſſe celui des Juges en dernier reſſort de la Table de 1 Aour
1
Mai 1702 autre Arreſt qui ordonne à René Touſy de ſe défaire de ſon Office de 3
3
6
6
Mars 1698 autre Arreſt rendu entre les Maîtres Particuliers les Lieutenans des 7 Mars
7
Juillet 9 Juillet 1671 autre Arreſt de Reglement concernant le Fermier General des
9
Octobre 1716 autre Arreſt qui ordonne que les Adjudicataires des Bois du Roi 10 Octobre
10
cion à cinq livres deux par jour V JurezExperts
12
18 Mars 1706 Arreſt du Parlement qui maintient les Juges des Seigneurs Hauts 18 Mars
18
Janvier 1700 autre Arreſt qui confirme les Officiers des Maîtriſes dans leurs pri 19 Janvier
19
tiſſans aux grandschemins les feront couper pour laiſſer vingt coiſes de largeur
20
Août 23 Aouſt 1690 autre Arreſt concernant le Port des Sacs Pieces conduites
23
Mars 1685 autre Arreſt concernant les Engagiſtes Uſufruitiers autres qui 24 Mars
24
Juin 1706 autre Arreſt qui ſupprime les fonctions des Officiers des Eaux fo 29 Juin
29
Décem 31 Décembre 1701 autre Arreft qui ordonne que le ſieur Maçon Lieutenant en
31
Erats pour rembourſemens de frais c aux Eccleſiaſtiques 36 37
36
bre 17016
40
dits taillis
45
Mars 1673 Edit qui regarde les Epices des Juges leurs Vacations 197
60
Et outre ce lors du recolement les Marchands payeront 30 ſols par arpent
66
Taxes des Officiers la maniere
69
Février 1707 autre Arreſt concernant les Informations de vie mæurs des Offi 26 Février
76

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Pasajes populares

Página 245 - Roi de France: & de Navarre ,- A tous ceux qui ces prefentes Lettres verront , Salut.
Página 168 - A nos âmes & féaux Confeillers , les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires...
Página 246 - CAR tel eft notre plaifir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à cefdites Préfentes. DONNÉ à Verfailles le premier jour du nuis de Février , l'an de grâce mil fept cent foixame-feize , & de notre règne le fécond. Signe'.
Página 48 - CAR tel eft notre plaifir. Et afin que ce foit chofe ferme & ftable à toujours, nous y avons fait mettre notre Scel.
Página 178 - Si DONNONS EN MANDEMENT à nos amez & féaux Confeillers, les Gens tenans...
Página 390 - A ces caufes , & autres à ce nous mouvant, de l'avis de notre confeil & de notre •certaine fcience, pleine puiffance & autorité royale, nous...
Página 27 - ... félon leur forme & teneur : Car tel eft notre plaifir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à cefdites Préfentes.
Página 699 - Roy de France & de Navarre : A nos amez & féaux Confeillers les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes...
Página 391 - Si donnons en mandement à nos amez & féaux Confeillers les Gens tenans...
Página 363 - Juges. Fait au Confeil d'Etat du Roi , Sa Majefté y étant , tenu à Meudon le p Août 1723.

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