Traité des peines des secondes nôcesChez Denis Mouchet, 1743 - 535 páginas |
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... premier mari ; ains , les doit entierement gar → der aux enfans du premier & précédent mariage , dont lui font pro venus lefdits avantages & biens . Coûtume de Chalons . Article 35. dit , Que femme ayant enfans de fon premier mari , ne ...
... premier mari ; ains , les doit entierement gar → der aux enfans du premier & précédent mariage , dont lui font pro venus lefdits avantages & biens . Coûtume de Chalons . Article 35. dit , Que femme ayant enfans de fon premier mari , ne ...
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... mari non recevable à prouver la débauche de la veuve , & d'un au tre Arrêt précédent . re , XV . Obfervations fur ... premier mari , & hanc fententiam quòd uxor intra annum luctus nubens , cui facta fuerint legata , non perdat illa ...
... mari non recevable à prouver la débauche de la veuve , & d'un au tre Arrêt précédent . re , XV . Obfervations fur ... premier mari , & hanc fententiam quòd uxor intra annum luctus nubens , cui facta fuerint legata , non perdat illa ...
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... Marie Comparonne , femme en fecondes nôces du nommé Bounalier , laquelle fut maintenue aux biens de fes enfans & de feu Jean Boufquet fon premier mari , contre autre Jean Boufquet neveu du défunt . Voyez infrà , chap . 9. nom- bre ...
... Marie Comparonne , femme en fecondes nôces du nommé Bounalier , laquelle fut maintenue aux biens de fes enfans & de feu Jean Boufquet fon premier mari , contre autre Jean Boufquet neveu du défunt . Voyez infrà , chap . 9. nom- bre ...
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... mariage avec le nommé Joyeux ; ladite Leftourneau accoucha d'un fils le 22. Fe- vrier 1658. & le fit baptifer fous le nom de fon premier mari , afin de lui conferver fa fucceffion , qui fut contestée par Jean l'Heritier frere du premier ...
... mariage avec le nommé Joyeux ; ladite Leftourneau accoucha d'un fils le 22. Fe- vrier 1658. & le fit baptifer fous le nom de fon premier mari , afin de lui conferver fa fucceffion , qui fut contestée par Jean l'Heritier frere du premier ...
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... mari , puifqu'elle accoucha trois mois après son dé- cès . Les fecondes nôces de ces deux veuves étoient très - odieuses , quoique l'on faffe différence inter confufionem fanguinis , & incertitu- dinem prolis . La premiere veuve , par ...
... mari , puifqu'elle accoucha trois mois après son dé- cès . Les fecondes nôces de ces deux veuves étoient très - odieuses , quoique l'on faffe différence inter confufionem fanguinis , & incertitu- dinem prolis . La premiere veuve , par ...
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Términos y frases comunes
acquêts ainfi ainſi Arrêt du Parlement auffi auroit Auth avantages avoit Bechet Bernard Boyer c'eft c'eſt cafu caufe chap Charier communauté confentement confiderer contrat de mariage convol à fecondes Coûtume de Bordeaux déciſion défunt difpofer difpofition diftinction donation douaire dudit enfans du fecond enfans du premier eſt étoit fans favoir fe remarie fecond conjoint fecond lit fecond mari fecond mariage feconde femme fecondes Nôces fentiment feroit fes enfans feulement fociété foit fomme font fubftitution fuccede fucceffion fucceffions fuivant fujet fuprà furvivant gains nuptiaux heritiers inftitué jugé l'an du deuil l'Edit l'ufufruit ladite laiffé Lapeyrere ledit lefdits legitime Loi Hac edictali Loix n'eft nomb Novelle 22 Nupt Obfervations paffé Parlement d'Aix Parlement de Bordeaux Parlement de Toulouſe paroît peines des fecondes pere perfonne plufieurs portion pouvoit premier lit premier mari premier mariage premiere puifque quæ queftion raifon réduction referve remariée retranchement Ricard Saintonge teftament veuve