Traité historique de l'origine et nature des dixmes: et des biens possedés par les ecclésiastiques en franche aumône, & de leurs chargesChez Valleyre pere, 1762 - 468 páginas |
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... , tom . 1. ch . 16. nomb . 13. dont fuppléer de Irapporte Arrêt : cet Auteur dit , » Si , fonds à la le Prieur de Saint Martin étoit Curé des Curés . leurs propres fubfiftance 1 » primitif de la Cure de Saint Pierre , DES DIX MES . 213.
... , tom . 1. ch . 16. nomb . 13. dont fuppléer de Irapporte Arrêt : cet Auteur dit , » Si , fonds à la le Prieur de Saint Martin étoit Curé des Curés . leurs propres fubfiftance 1 » primitif de la Cure de Saint Pierre , DES DIX MES . 213.
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... Prieur don- » ne 300 liv . au Curé de Saint Jean » & abandonne au premier les Dix- » mes de fa Paroiffe qui ne peuvent » être évaluées qu'à 200 liv . compris >> tout le revenu dont le Curé jouilloit déjà , ce qui n'est pas fuffifant ...
... Prieur don- » ne 300 liv . au Curé de Saint Jean » & abandonne au premier les Dix- » mes de fa Paroiffe qui ne peuvent » être évaluées qu'à 200 liv . compris >> tout le revenu dont le Curé jouilloit déjà , ce qui n'est pas fuffifant ...
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... Prieur de Savignen , Curé primitif & » Patron de la Cure de Saint Pierre » de Montbrifon , dont le territoire » de cette Paroiffe eft renfermé dans » la Ville de Montbrifon : Et Me Guei- » det , Curé ou Vicaire perpétuel . Ce " Curé n'a ...
... Prieur de Savignen , Curé primitif & » Patron de la Cure de Saint Pierre » de Montbrifon , dont le territoire » de cette Paroiffe eft renfermé dans » la Ville de Montbrifon : Et Me Guei- » det , Curé ou Vicaire perpétuel . Ce " Curé n'a ...
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... Prieur ayant les revenus des » Curés , car il y en avoir trois , il de- » voit leur donner une portion con- " grue . Le Prieur repliquoit qu'il » abandonnoit tous les revenus con- " fiftant en cens , Dixmes & autres » Droits , qu'il ...
... Prieur ayant les revenus des » Curés , car il y en avoir trois , il de- » voit leur donner une portion con- " grue . Le Prieur repliquoit qu'il » abandonnoit tous les revenus con- " fiftant en cens , Dixmes & autres » Droits , qu'il ...
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... Prieur ayant pris Requê- » te Civile contre ces Arrêts , il en a » été débouté par Arrêt du 6 Février » 1641 , qui eft rapporté dans le » premier Tome des Arrêts de Henrys » chap . 41. La disposition du Droit Ca- » non eft donc fuivie ...
... Prieur ayant pris Requê- » te Civile contre ces Arrêts , il en a » été débouté par Arrêt du 6 Février » 1641 , qui eft rapporté dans le » premier Tome des Arrêts de Henrys » chap . 41. La disposition du Droit Ca- » non eft donc fuivie ...
Contenido
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Términos y frases comunes
Abbé ainfi ainſi aleu Arrêt auffi aumône avoient avoit ayent c'eft c'eſt caufe cauſe champart chap Chartre chofes Chrift Clergé Comte Concile Confeil conferve Coutume Curé primitif Curés Decimas déclaration Dieu différens Dixmes Domaine donations donner Ecclefia Eccléfiaftiques Eglifes eſt étoient étoit Evêques faifoient faint falut fans fe font feconde feigneuriaux féodal feroit fervi fervice feulement fiaftiques fiécles Fief fieur foient foit fon Traité Fondations foulagement fous fouvent fpirituelle fubfiftance fuivant fujet gneur héritages impofi impofitions Juſtice l'an l'Eglife l'Egliſe l'Etat l'Evêque laïques ledit lefdits lefquels Loix ment Minif Miniftres Monafteres mône mouvance n'eft n'eſt n'étoient n'étoit néceffaire Neuf-Marché Ordonnance Pape Paroiffes Paſteurs payer perfonnes plufieurs poffédent pofféder poffeffeurs poffeffion portions congrues pré premiere preſcription Prieur Prince puiffance queſtion raifon Religieux rentes revenus Rois Royaume Saint Sauchay Seigneur ſes ſon Souverain temporel tems Terre tion Titres ufage Vaffaux دو رو
Pasajes populares
Página 175 - ... de dire que Jésus-Christ, montrant le chemin de la perfection, et les apôtres y marchant après lui et voulant y conduire les autres, n'ont rien eu par droit de propriété, ni en particulier ni en commun *. » Cette décision fut signée par Michel de Césène et neuf provinciaux, dont le premier est Guillaume Ockam, probablement le rédacteur de la pièce.