Institutions theologiæ moralis, Volumen1

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Página 715 - Ouvrage autant de fois que bon lui femblera , & de le faire vendre & débiter par tout notre Royaume, pendant le temps de dix années confécutives, à compter du jour de la date...
Página 716 - Ouvrage , fera remis dans le même état où l'Approbation y aura été donnée , es mains de notre très-cher & féal Chevalier , Chancelier de France , le fieur DE LAMOIGNON; & qu'il en fera enfuite remis deux Exemplaires dans notre Bibliothèque publique , un dans celle de notre Château du Louvre...
Página 716 - Préfentes ; que l'Impétrant fe conformera en tout aux Réglemens de la Librairie, & notamment à celui du io. Avril 1717. Qu'avantde l'expofer en vente , le Manufcrit qui aura fervi de copie à l'impreffion dudit Ouvrage , fera remis dans le même état où l'Approbation y aura été donnée...
Página 716 - ... ou faire imprimer, vendre, faire vendre , débiter ni contrefaire ledit Ouvrage, ni d'en faire aucun extrait fous quelque prétexte que ce puifle être, fans la permilïîon exprefle & par écrit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui...
Página 716 - ... qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement. Voulons que la copie des Préfentes , qui fera imprimée tout au long, au commencement ou à la fin dudit Ouvrage , foit tenue pour duement (îgnifiée , & qu'aux copies collationnées par l'un de nos âmes & féaux Confeillers , Secrétaires , foi foit ajoutée comme à l'original.
Página 716 - Paris , & l'autre tiers audit Expofant , ou à celui qui aura droit de lui , & de tous dépens , dommages & intérêts : à la charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de...
Página 716 - Nous, un tiers à l'HôtelDieu de Paris , & l'autre tiers audit Expofant , ou à celui qui aura droit de lui , & de tous dépens , dommages & intérêts : à la charge que...
Página 715 - Privilège pour ce néceflaires : A ces caufes , voulant favorablement traiter l'Expofant, Nous lui avons permis & permettons par ces Préfentes , de faire imprimer ledit Ouvrage...
Página 717 - Imprimeurs , de vendre , débiter , faire afficher aucuns Livres , pour les vendre en leurs noms , foit qu'ils s'en difent les auteurs ou autrement, & à la charge de fournir à la fufdite Chambre neuf Exemplaires prefcrits par l'Art, 108.
Página 716 - Sergent fur ,ce requis, de faire pour l'exécution d'icelles tous actes requis & néceflaires , fans demander autre •permiilion , & nonobftant clameur de Haro, •Charte Normande & Lettres ace contraires ; car tel eft notre plaifir.

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