Recueil des édits, declarations, lettres-patentes, arrêts et réglements du roi: registrés en la cour de parlement de Normandie ...R. Lallemant, imprimeur du roi, 1774 |
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... Varech , ensemble la Dé- claration du Roi du 30 Mai 2732 , feront exécutés felon leur forme & teneur , Ratification du Roi , du Traité de Commerce & de Marine entre Sa Majesté & la Ville de Hambourg , & Lettres - Pa- tentes données en ...
... Varech , ensemble la Dé- claration du Roi du 30 Mai 2732 , feront exécutés felon leur forme & teneur , Ratification du Roi , du Traité de Commerce & de Marine entre Sa Majesté & la Ville de Hambourg , & Lettres - Pa- tentes données en ...
Página 1123
... Varech enfemble la Déclaration du Roi du 30 Mai 1731 feront exécutés felon leur forme & teneur . ST Du to Mars 1769 . UR la Remontrance faite à la Cour , par le Procureur - Géné ral du Roi , expofitive , qu'une fumée infecte ...
... Varech enfemble la Déclaration du Roi du 30 Mai 1731 feront exécutés felon leur forme & teneur . ST Du to Mars 1769 . UR la Remontrance faite à la Cour , par le Procureur - Géné ral du Roi , expofitive , qu'une fumée infecte ...
Página 1124
... Varech , cette Plante marine , dont les avantages font généralement reconnus tant pour la culture des terres que pour la confervation du Poisson & de fon frai , en procure d'autres encore au Commerce : la Soude , cette matiere premiere ...
... Varech , cette Plante marine , dont les avantages font généralement reconnus tant pour la culture des terres que pour la confervation du Poisson & de fon frai , en procure d'autres encore au Commerce : la Soude , cette matiere premiere ...
Página 1125
... Varech qui » croît fur les Ifles & Rochers déferts en pleine mer , & fur celui » que le flot jette fur les Côtes . » 2 ° . Que cette Herbe étant faite pour conferver le frai du Poif- » fon comme un afyle & une pâture affurée , il s'y ...
... Varech qui » croît fur les Ifles & Rochers déferts en pleine mer , & fur celui » que le flot jette fur les Côtes . » 2 ° . Que cette Herbe étant faite pour conferver le frai du Poif- » fon comme un afyle & une pâture affurée , il s'y ...
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... Varech . Il est encore démontré qu'un autre objet de néceffité feconde , & qu'on pourroit regarder , fous un certain point de vue , comme d'une néceffité presqu'égale à la premiere , puisqu'il établit un com- merce fans lequel prefque ...
... Varech . Il est encore démontré qu'un autre objet de néceffité feconde , & qu'on pourroit regarder , fous un certain point de vue , comme d'une néceffité presqu'égale à la premiere , puisqu'il établit un com- merce fans lequel prefque ...
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Recueil des édits, declarations, lettres-patentes, arrêts et réglements du ... France Vista completa - 1774 |
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Términos y frases comunes
ainfi amés & féaux Amirautés Août auffi auront auxdits AUZANET avons ayent Bailliages caufe Chambres affemblées ci-deffus Clameur de Haro Commiffaires Confeil Confeillers conféquence confidéré Confignations Contrat Cour de Parlement Créan d'Aubaine Déclaration défenfes défenſes deniers Dieppe difpofitions diligence Duc de Penthiévre dudit Edit du mois enjoint eſt exécutés felon faifant fans fcel felon fa forme felon leur forme fera alloué feroient feront tenus feulement Février fieur fignées foient foit fommes forme & teneur fous fouvent fuivant grace de Dieu grace mil fept Greffiers Hambourg Hareng Havre Honfleur Huiffiers jufqu'à Juftice Juges Juillet Juin Jurifdictions l'Amirauté l'an de grace l'Arrêt l'article ladite ledit lefdits lefquels Lettres-Patentes Loix Majefté maniere mil fept cent n'eft néceffaire notredit notredite obferver Officiers ordonné & ordonne paffé Paroiffes payé perfonnes préfent Arrêt préfent Edit Procureur-Général puiffe puiffent raifon reffort refpectifs Réglements Rouen Sentence Siéges Subftituts Sujets tenant notre Cour tion Varech voulons
Pasajes populares
Página 1061 - A ces caufes & autres à ce nous mouvant , de l'avis de notre Confeil , & de notre certaine fcience , pleine puiflance & autorité royale , nous...
Página 821 - LOUIS, par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront , SALUT.
Página 1315 - Secrétaires, foi foit ajoutée comme à l'original. Commandons au premier notre Huiffier ou Sergent fur ce requis de faire pour l'exécution d'icelles tous actes requis & néceflaires, fans demander autre perraiffion, & nonobftant clameur de Haro , Chartre Normande & Lettres à ce contraires : CAR tel eft notre plaifir.
Página 995 - Ouvrage , foi foit ajoutée comme à l'original. COMMANDONS au premier notre Huiffier ou Sergent fur ce requis , de faire pour l'exécution d'icelles , tous aftes requis & néceffaires , fans demander autre permiffion , & nonobftant clameur de Haro , Charte Normande , & Lettres à ce contraires : car tel eft notre plaifir.
Página 1035 - Royale , nous avons par ces préfentes fignées de notre main , dit , déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & nous plaît ce qui fuit : ARTICLE PREMIER.
Página 1039 - Ouvrages , foit tenue pour dûement fignifiée , & qu'aux copies collationnées par l'un de nos âmes & féaux Confeillers-Secrétaires, foi foit ajoutée comme à l'original. Commandons au premier notre...
Página 930 - CAR tel eft notre plaifir: en témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à cefdites préfentes. DONNÉ à Verfailles le dixfeptieme jour de février , l'an de grâce mil fept cent trenteun, & de notre règne le feizieme.
Página 929 - A ces caufes , & autres à ce nous mouvant , de l'avis de notre confeil, & de notre certaine fcience , pleine puiflance & autorité royale , nous...
Página 917 - ROI. lOUIS par la grâce de Dieu Roi de France & de Navarre: A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront, Salut.
Página 698 - ... foi foit ajoutée comme à l'original : car tel eft notre plaifir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à cefdites préfentes.