Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... auffi une traduction , fous le titre de Confulat ; mais en fi mauvais François qu'il faut prefque toujours recourir ... auffi précieux & auffi utile pour tous ceux qui font appellés à l'étude des loix maritimes , n'ait pas trouvé jufqu ...
... auffi une traduction , fous le titre de Confulat ; mais en fi mauvais François qu'il faut prefque toujours recourir ... auffi précieux & auffi utile pour tous ceux qui font appellés à l'étude des loix maritimes , n'ait pas trouvé jufqu ...
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... auffi gratuit . Quant à fa traduction du Confulat , qu'il m'a avoué être fort avancée , envain je l'ai preffé de l'achever ; il m'a toujours répondu que les affaires du barreau , dont il eft furchargé , ne le lui permettoient pas ...
... auffi gratuit . Quant à fa traduction du Confulat , qu'il m'a avoué être fort avancée , envain je l'ai preffé de l'achever ; il m'a toujours répondu que les affaires du barreau , dont il eft furchargé , ne le lui permettoient pas ...
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... Auffi dans le corps de l'ouvrage ne trouve - t - on point de date d'Arrêt ou jugement posté- rieur à l'année 1551. Cela n'empêche pas néanmoins que ce petit traité en François n'ait fon mérite ; & c'eft pour cela auffi que Cafa regis ...
... Auffi dans le corps de l'ouvrage ne trouve - t - on point de date d'Arrêt ou jugement posté- rieur à l'année 1551. Cela n'empêche pas néanmoins que ce petit traité en François n'ait fon mérite ; & c'eft pour cela auffi que Cafa regis ...
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... auffi à quoi j'ai donné une attention finguliere . Et comme les Réglemens antérieurs fervent prefque toujours à mieux faire entendre les poftérieurs , & que d'ailleurs il eft des lec- teurs jaloux de vérifier les preuves , j'ai été ...
... auffi à quoi j'ai donné une attention finguliere . Et comme les Réglemens antérieurs fervent prefque toujours à mieux faire entendre les poftérieurs , & que d'ailleurs il eft des lec- teurs jaloux de vérifier les preuves , j'ai été ...
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... auffi entreprenans & auffi injuftes . Doit - on être furpris après cela , qu'abufans tout de même de la ceffion qui leur fut faite par le même traité , de la partie de l'Acadie défignée par fes anciennes limites , ils ayent peu à peu ...
... auffi entreprenans & auffi injuftes . Doit - on être furpris après cela , qu'abufans tout de même de la ceffion qui leur fut faite par le même traité , de la partie de l'Acadie défignée par fes anciennes limites , ils ayent peu à peu ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage