Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... fous la main ; il falloit même employer fouvent des fecours étrangers . d'où il arrivoit , qu'après avoir traité des objets que je croyois à demeure , c'étoit à recommencer ou à reprendre fous - œuvre . Ce n'étoit pourtant encore là que ...
... fous la main ; il falloit même employer fouvent des fecours étrangers . d'où il arrivoit , qu'après avoir traité des objets que je croyois à demeure , c'étoit à recommencer ou à reprendre fous - œuvre . Ce n'étoit pourtant encore là que ...
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... fous Henri III . Roi d'Angleterre , âgé lors de 50 ans ; mais qu'ils font conftamment d'une date plus ancienne . Il differe principalement de Cleirac , en ce qu'il paffe fous filence la Reine Eléonor , comme fi elle n'avoit eu aucune ...
... fous Henri III . Roi d'Angleterre , âgé lors de 50 ans ; mais qu'ils font conftamment d'une date plus ancienne . Il differe principalement de Cleirac , en ce qu'il paffe fous filence la Reine Eléonor , comme fi elle n'avoit eu aucune ...
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... fous la main de Justice le navire & tout ce qui en dépend , avec les effets & d'en confier la garde à quatre hommes de confiance durant trois mois , pour en faire la délivrance aux propriétaires . 3 ° . Qu'après les trois mois fans ...
... fous la main de Justice le navire & tout ce qui en dépend , avec les effets & d'en confier la garde à quatre hommes de confiance durant trois mois , pour en faire la délivrance aux propriétaires . 3 ° . Qu'après les trois mois fans ...
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... fous le titre de fcrip- torum de jure nautico & maritimo fafciculus , & c . Je dis réimprimées , parce que les traités de ces auteurs avoient déjà été imprimés fépa- rément ; favoir , celui de Stypmannus en 1661 , in - 4 ° . à ...
... fous le titre de fcrip- torum de jure nautico & maritimo fafciculus , & c . Je dis réimprimées , parce que les traités de ces auteurs avoient déjà été imprimés fépa- rément ; favoir , celui de Stypmannus en 1661 , in - 4 ° . à ...
Página xliii
... fous quelque prétexte que ce puiffe être , fans la permiffion expreffe & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun ...
... fous quelque prétexte que ce puiffe être , fans la permiffion expreffe & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage