Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... Ordonnance de la marine du mois d'Août 1681 , fans influence fur l'Ordonnance militaire concernant auffi la marine , en date du 15 Avril 1689. Il est vrai que cette derniere Ordonnance eft citée en plufieurs endroits de ce Commentaire ...
... Ordonnance de la marine du mois d'Août 1681 , fans influence fur l'Ordonnance militaire concernant auffi la marine , en date du 15 Avril 1689. Il est vrai que cette derniere Ordonnance eft citée en plufieurs endroits de ce Commentaire ...
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... Ordonnance qui regle le rang entre les capitaines des compagnies détachées de la garde - cóte . T. 2 , liv . 4 , tit . 6 , art . 7 , pag . 514. V. l'Ordonnance du 31 Janvier 1735 . Déclaration qui permet l'afage du filet nommé ret ...
... Ordonnance qui regle le rang entre les capitaines des compagnies détachées de la garde - cóte . T. 2 , liv . 4 , tit . 6 , art . 7 , pag . 514. V. l'Ordonnance du 31 Janvier 1735 . Déclaration qui permet l'afage du filet nommé ret ...
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... Ordonnance de Charles VI . de l'an 1400 nous n'avions point encore de loix maritimes . Depuis cette époque jufqu'à François premier , il n'y a que la petite Ordonnance de 1480 rendue uniquement en faveur de l'Amiral de Bourbon . Nous en ...
... Ordonnance de Charles VI . de l'an 1400 nous n'avions point encore de loix maritimes . Depuis cette époque jufqu'à François premier , il n'y a que la petite Ordonnance de 1480 rendue uniquement en faveur de l'Amiral de Bourbon . Nous en ...
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... Ordonnance du mois de Janvier 1629 , furent inférés plufieurs articles tendans tout à la fois à établir l'ordre dans la marine Royale , & une bonne police dans la na- vigation marchande . ( a ) Dans la fuite le Cardinal de Richelieu fit ...
... Ordonnance du mois de Janvier 1629 , furent inférés plufieurs articles tendans tout à la fois à établir l'ordre dans la marine Royale , & une bonne police dans la na- vigation marchande . ( a ) Dans la fuite le Cardinal de Richelieu fit ...
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... Ordonnance poftérieure , jufqu'à l'année 1669 que la charge d'Amiral , fupprimée fur la démiffion de Henri de Montmorency en 1626 , par Edit du mois de Janvier 1627 , fut rétablie , quoique le droit de nommer aux offices vacants de ...
... Ordonnance poftérieure , jufqu'à l'année 1669 que la charge d'Amiral , fupprimée fur la démiffion de Henri de Montmorency en 1626 , par Edit du mois de Janvier 1627 , fut rétablie , quoique le droit de nommer aux offices vacants de ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage