Geraud Rameau. Robert du Hamel. Jean-Eftienne de Varenne-de Marigny. Jean Sanfon. Alexandre Vinchon. Jean Faure. Hubert Huché. Eftienne Porlier. Charles-François de Sevelinges. Claude de Crés-de la Blaquiere, An duze. Jean Jofeph Palerne de la Madelaine. Jean-Baptifte Vifinier. Louis Darpajon. Hyacinthe Mauriceau. Antoine de Boiffieux Perrin, pere,Dan phiné. François Doyle, Lyon. Antoine de Boiffieux. Perrin, fils. Claude Petit. Jacques Petit. Jean Baptifte Martin Dartaguiette Diron. Michel Coütt. · Guillaume. André Hebert. Jean-Baptifte Picot, Bayonne. Louis-Guillaume Chuberé. François Prat. Marc-Jacques Fermé. Hierôme Vialis-de Froville. Jean François Foubert-de la Lande. Charles Étienne Michel-du Villard, 1721. Jean Bonnevie. André Morlar-de Montour. Firmin Antoine du Croquet-de Guiancourt, Amiens. Jean Paris-de Montmartel. Louis Marandon. Claude-Jofeph Lallemant, Dol. Simon Gafté, Mayenne. Jofeph Paris-du Verney. 1722. Claude-Nicolas Trinquand. Pierre François Bergeret. Jean-François Varnier; Jean-Laurent Tocquigny de Combe landes. Les Secretaires d'Etat font obligez d'être auffi Secretaires du Roy, ou d'avoir difpenfe, ainfi que je l'ai dit ci deffus. Les Secretaires du Confeil des Finances, les Greffiers du Confeil des Parties, & les Greffiers en Chef des Compagnies Superieures du Royaume, font auffi dans la même .obligation. La principale fonction des Secretaires du Roy, eft d'affifter au Sceau; d'expedier & figner les Lettres qui font préfentées à M. le Chancelier pour être Icellées. Ils lui font le rapport des Lettres de remiffion, de pardon, & des autres graces.qu'il accorde ou qu'il refufe. M. le Chancelier eft Juge des matieres qui concernent leurs Charges & fonctions : les Droits du Sceau, & les Arrêts qui en font rendus au Confeil, portent ces mots: Le Roy en fon Confeil, de l'avis de M. le Chancelier, a ordonné & or donne, &c. Tous les Officiers des Chancelleries du Royaume, à l'exception des Grands Audianciers, des Contrôleurs Generaux, & des 340. Secretaires du Roy de la Grande Chancellerie, & quelques autres, font à la nomination de M. le Chanceler, & lui païent furvivance, ou annuel. Treforiers Payeurs des Gages des Secretai res du Roy, & Officiers de la Grande Chancellerie, & celle du Palais. MM. Dolivier, & Canclaux. ༡ François Prat. Jean Baptifte Berfin. Hierôme Vialis- de Froville. Jean François Foubert-de la Lande. Charles Étienne Michel- du Villard, Lyon. 1721. Jean Bonnevie. André Morlar-de Montour. Firmin Antoine du Croquet de Guiancourt, Amiens. Jean Paris-de Montmartel. Louis Marandon. Claude-Jofeph Lallemant, Dol. Simon Gafté, Mayenne. Jofeph Paris-du Verney. 1722. Claude-Nicolas Trinquand. Jean-Laurent Tocquigny de Combe landes. Les Secretaires d'Etat font obligez d'être auffi Secretaires du Roy, ou d'avoir difpenfe, ainfi que je l'ai dit cideffus. Les Secretaires du Confeil des Finances, les Greffiers du Confeil des Parties, & les Greffiers en Chef des Compagnies Superieures du Royaume, font auffi dans la même .obligation. La principale fonction des Secretaires du Roy, eft d'affifter au Sceau; d'expedier & figner les Lettres qui font préfentées à M. le Chancelier pour être Icellées. Ils lui font le rapport des Lettres dè remiffion, de pardon, & des autres graces.qu'il accorde ou qu'il refufe. M. le Chancelier eft Juge des matieres qui concernent leurs Charges & fonctions : les Droits du Sceau, & les Arrêts qui en font rendus au Confeil, portent ces mots: Le Roy en fon Confeil, de l'avis de M. le Chancelier, a ordonné & ordonne, &c. Tous les Officiers des Chancelleries du Royaume, à l'exception des Grands Audianciers, des Contrôleurs Generaux, & des 340. Secretaires du Roy de la Grande Chancellerie, & quelques autres, font à la nomination de M. le ChanceLer, & lui païent survivance, ou annuel. Treforiers Payeurs des Gages des Secretai res du Roy, & Officiers de la Grande Chancellerie, & celle du Palais. MM. Dolivier, & Canclaux. |