Jean-Baptifte Petit, St de S. Julien,

Honoraire.

Claude- Ambrolfe Maréchal, Sr d'Au

deux, Honoraire.

Claude-François Matherot, Sr de Preigney, Honoraire.

C. Marin

raire.

Sr de Chevigney, Hono

Bernard François Patornay, Sr du Fied,
Honoraire.

Claude-Nicolas Chifflet, Honoraire.
Jean Baptifte Hugon, Sr de Morey.
Claude Henry Quegain, Sr de Voray.
Gabriel d'Orival, Honoraire.
Antoine-François Mairot, Sr de Muti-
gney, Honoraire.

Claude Gafpard-François Maudinet, Sr
de Montrichier.

Pierre-Gafpard Buretel, Sr de Vaivte,
Honoraire.

Jules François Pernelle, Sr de Mont.
François-Charles Bergerer.

Benoît Richard, Sr de Villerfvaudey,
Honoraire.

Eftienne- Xavier Bufon, Sr de Champ
dyvers & de Fontain.

Jean Claude Pufel, Sr de Bourfiere.
Nicolas Lengroingnet.

Philibert-Jofeph Boudret.

Claude François - Defiré Jacquard;

Sr d'Annoires & de Belchemin.
Luc-Jofeph Marêchal, Sr de Veset.
Denis-Jofeph de Defne.
Charles-François Bouhelier.

Chambre de la Tournelle. Meffieurs, Jean-Jacques Boilot, Préfident à Mortier Eftienne-François Simon, idem. Philibert Chevignart-de Chavigny,idemi Confeillers. Meffieurs,

Claude-Eftienne Faviere.
Henri Coquelin.

Gabriel Buretel, Sr de Chaffey.
François-Jofeph Reud.

Charles-Ignace-Efprit Franchet, Sr de

Ran.

Jean Joseph Petit-Benoist..
Bonaventure Tharin..
Jean-François Faure.

François de Camus de Filain.
Pierre-Thomas Sarragoz.
Defiré-Jofeph-Xavier Simon.
François Caëtan- Fortuné Simon.
Anatoile Olivet.
Antoine-Philibert Dagay.

Chambre des Enquêtes. Meffieurs,

François-Bernard Espiard, Président à Mortier.

Pierre Jofeph Mouret, Sr de Châtil lon, idem.

Confeillers. Meffieurs,

Antoine François Arvifenet, Sr d'An

ange.

Claude Alexandre Laborey, Sr de Chargey

Chriftophe de Chaillot, Sr de Dame pierre.

Claude- Antoine Boquet, Sr de Cour bouzon.

Jean-Etienne Vaudry, Sr de Saizenay. Hugues-Jofeph de Mefmay, Sr de Genevreüille.

Antoine-Edmond Perrin, Sr de Saux.
Alexandre-François Courlet, Sr de Vre-
gille.
Charles-Denis-Joseph François-Xavier

Belin.

Charles-Emanuel Maffon, Sr d'Efclans. Henry François Coquelin.

Claude-Antoine-Jofeph Dronier, Sr du

Villard.

Jofeph-Etienne de Mongenet.
Jean-François Duban.

Chambre des Requêtes, Eaux & Forêts. M. Antoine-Auguftin Nicaife, Préfi dent.

M. Claude-Bonaventure Alviset, Pre

fident.

Confeillers. Meffieurs,

Alexandre- Antoine Tinfeau.

Jean Baptifte Monnier de Noironte; Clerc.

Antoine François Bereur, Sr de Villerslés-Bois.

Claude-François Maffon, Sr d'Authu

me.

Claude Antoine Marrelier.

Jean-Simon- François Maffon, Sr de Brainans.

Alexandre Talbert.

Jean Baptifte Maire.

Nicolas Jofeph Terrier, Sr de Cleron.
Nicolas Olivet, Sr de Chamol.
Claude-Jofeph Marefchal, Sr de Len-
geville.

Philippe- Antoine Doroz.

Gens du Roy. Meffieurs.

Jean-Jofeph Doroz, Avocat General. Theophile Doroz, Procureur General. Jean-Charles Michotey, Avocat General.

Pierre Ignace Denis Perrinot, Sr de Cernay, Avocat General.

Subftituts.

Jean-Jacques Mairet, Sr de S. Romain,

Noël de Pierre.

LE

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ARTICLE V.

Des Confeils Superieurs.

COLMAR.

E Confeil Superieur d'Alface fut établi par le Roy Louis XIV. à Ensheim au mois de Septembre 1657. 'pour y rendre la Juftice dans l'étendue de la Haute & Baffe Alface, & du Zunt. gaw. Ille convertit en Confeil Provincial, dont les appellations feroient portées au Parlement de Mets, par autre Edit du mois de Novembre 1661. puis par un troifiéme du mois d'Avril 1674. il le transfera à Brifac, où il le rétablit en Confeil Superieur, par Edit du mois de Novembre 1679. Le même Roy par un Edit du mois d'Avril 1694. accorda l'heredité aux Officiers de ce Confeil, qui jouit des mêmes honneurs que

les.