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troisiéme

i quatorze Auditeurs, qui sera vene à la II. Chambre , à l'exception d'un qui est à la III. deux Avocats Geperaux ; un Procureur General ; trois Substituts ; un Greffier en Chef ; deux au Plumitif, & deux à la Peau. Mais comme on n'en a eu qu'une liste du 11. Novembre 1716. on n'a pas crû devoir la mettre ici.

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Des Cours des Aydes. J E les range ainsi que j'ai fait les

ordre des Parlemens, dans le reffore desquels elles se trouvent.

1. PARIS. La Cour des Aydes de Paris fut créée un peu après que l'on y eut rendu le Parlement sédentaire ; & fi on excepte ce Parlement & celui de Toulouse, elle est plus ancienne que les autres Parlemens. Elle fut établie après une Assemblée des Etats du Royaume, en vertu d'une Or. donnance du Roy Jean , datée le 28. de Decembre 1355. pour une levée fixe du huitiéme denier par livre , tant sur le fel , que sur les autres marchandises & denrées qui seroient venduës. Il nomma en même temps des Juges pour connoître des différends qui surviendroient à l'occasion de cette imposition, les uns en premiere instance, & les autres en dernier reflort. Ilordonna que dans chaque Bailliage on choisiroit un Elû de chacun des trois Ecats : c'est de là que l'on tire l'origine des Elûs & des Elections ; & trois Generaux de chacun de ces trois Etats , pour avoir inspection & autorité sur les Elûs, & juger en dernier restore, les appellations de leurs jugemens. Il y avoit en cette Cour un Procureur Genes , ral & un Greffier. L'on apprend par les Registres que sous Charles V. & Charles V. I. l'Evêque d'Evreux , celui de Chartres, les Archevêques de Sens & de Besançon, le Sire d'Albret , cousin germain par sa mere du Roy Charles VI.

. & le Duc d'Orleans , frere de Sa Ma. jesté, furent les Présidens de cette Cour, Charles V 11. & François 1. en aug. menterent l'un après l'autre les offi.. ciers. Ce dernier créa en 1521. un se. cond Président. Henry 1!. y ajoûca une seconde Chambre en XIII. une troisiéme en 1639. C'est ainsi

I551. & Louis

.

que M. Piganiol parle de la Cour des Aydes au Tome I. de fa Description de ta' France , page 368.

Sa Jurisdiction est de connoître & juger en dernier ressort des Tailles, Aydes , Gabelles , Impofitions , & de toutes Fermes & Droits du Roy , & de faire les Decrets des biens des Comptables. C'est à son Greffe que sont enregi. strez les Etats des Maisons Royales & du Premier Prince du Sang ; & tous les Officiers compris dans ces Etats n'ont pour Juges en dernier ressort sur le faic des Aydes, que ceux de cette Cour, quoiqu'ils soient domiciliez dans l'éten. duë des autres Cours des Aydes..

Le reffort de la Cour des Aydes de Paris a la même étenduë que celui du Parlement, excepté l'Auvergne , qui en fut démembrée en 1550. le Roy Henry II. ayant jugé à propos de créer une Cour des Aydes à Montferrand pour cette Province : elle se tient aujourd'hui à Clermont. La Xaintonge , & les Elections de Cognac, S. Jean d'Angely, & Sables d'Olonne, quoiqu'elles soient du Parlement de Bordeaux , font pourtant du reffost de la Cour des Aydes de Paris.

Les habits de cérémonie de la Coux

des Aydes, sont , pour les Présidens la robe de velours noir ; les Conseillers, Gens du Roy & Greffier en Chef, ont la robe d écarlate , avec un chaperon noir.

La Cour des Aydes est composée de dix Préldens

& de cinquante deux Conseillers , partagez en trois Chambres; de trois Avocats Generaux ; d'un Procureur General ; de quatre Substituts ; de deux Greffiers en Chef, & d'un Se. cretaire de la Cour. Ceux qui remplis: fent ces Charges , sont les personnes sui

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vantes.

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Premier Président.

M. Nicolas le Camus, Chevalier Seigneur de la Grange, de Blegny ,. &c. Conseiller du Roy en ses Conseils , premier Président de la Cour des Aydes, Commandeur des Ordres du Roy. Il fue reçû le 15. Mars 1714. en survivance de son ayeul, qui rempliifoit cette Chac

geltepuis l'an 1672 & qui mourut le 12. Mirs 1715. en la quatre-vingt-dixiéme

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