 | Noël Antoine Pluche - 1778 - 492 páginas
...auxdits Exposans , ou à ceux qui auront droit d'eux, et de tous dépens, dommages et intérêts; A la charge que ces Présentes seront enregistrées tout au long sur le Registre de la Communauté dei Imprimeurs et Libraires de Paris , dans trois mois dela date d'icelles; que l'impression desdits... | |
 | 1784 - 334 páginas
...intérêts , conformément à l'Arrêt du Conseil du 30 Août 1777 , concernant les Contrefaçons. A la charge que ces Présentes seront enregistrées tout au long sur le Registre de la Communauté des Jmptimeurs et Libraires de Paris , dans trois mois de la date d'icelles ; que l'impression dudit Ouvrage... | |
 | Bernardin de Saint-Pierre - 1787 - 508 páginas
...intérêts , conformément à l'Arrêt du conseil du joaoût 1777 , concernant les contrefaçons. A LA CHARGE que ces présentes seront enregistrées tout au long sur le Reg stre de la Communauté des Imprimeurs et Libr.iiras de Paris • dans trois mois de la date d'icelles... | |
 | René Cerveau - 1809 - 674 páginas
...qu'elles soient , d'en introduire d'impression étrangère dans aucun lieu de noire obéissance. A la charge que ces Présentes seront enregistrées tout au long sur le registre de Ta Communauté des Imprimeurs et Libraires de Paris, dans trois mois de la date d'icolles; que l'impression... | |
 | Charles Nisard - 1854 - 620 páginas
...condition qu'ils soient, d'en introduire d'impression étrangère dans aucun lieu de notre obéissance ; à la charge que ces présentes seront enregistrées...tout au long sur le Registre de la Communauté des Libraires et Imprimeurs de Paris, dans trois mois de la date d'icelle, que l'impression de ces livres... | |
 | Charles Nisard - 1854 - 632 páginas
...condition qu'ils soient, d'en introduire d'impression étrangère dans aucun lieu de notre obéissance ; à la charge que ces présentes seront enregistrées...tout au long sur le Registre de la Communauté des Libraires et Imprimeurs de Paris, dans trois mois de la date d'icelle, que l'impression de ces livres... | |
 | André Sayous - 1854 - 618 páginas
...condition qu'ils soient, d'en introduire d'impression étrangère dans aucun lieu de notre obéissance ; à la charge que ces présentes seront enregistrées...tout au long sur le Registre de la Communauté des Libraires et Imprimeurs de Paris, dans trois mois de la date d'icelle, que l'impression de ces livres... | |
 | Paulin Paris - 1867 - 838 páginas
...contrefaits et de quinze cens n des contrevenans, dont un tiers à Nous, un tiers à l'Hôlel-Dien de Paris, et de tous dépens, dommages et intérêts; à la charge que ces Présentes g sur le Registre de la Communauté des Imprimeurs et Libraires de Paris, Iles, que l'impression desdits... | |
 | Institut de France, Léon Aucoc - 1889 - 686 páginas
...tiers auxdits exposans ou à celui qui aura droit d'eux, et de tous dépens, dommages et intérêts. A la charge que ces présentes seront enregistrées tout au long sur le registre de la communauté des libraires et imprimeurs de Paris dans trois mois de la date d'icelles; que l'impression desdits ouvrages... | |
 | Pierre Samuel Du Pont de Nemours - 1911 - 202 páginas
...l'Hôtel-Diru «li; Paris, et l'autre tiers audit Exposant ou à celui qui aura droit de lui, et do tous dépens, dommages et intérêts; à la charge que ces Présentes seront emvgislroes tout au long sur le Registre de la Communauté des Imprimeurs et Libraires de Paris dans... | |
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Evêque, ou à celui qui aura droit de lui, et de tous dépens, dommages et intérêts ; à la charge que ces Présentes seront enregistrées tout au long sur le Registre de la Communauté des Libraires... 
