Œuvres [ed. by the abbé André]. |
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... Claude de Buffeul . Elle a fuivi entr'eux l'ordre de la naiffance , & c'eft fur cet ordre qu'elle a dreflé le plan de la Subftitution dont il s'agit . Elle inftitue d'abord Marc - Antoine fon héritier univerfel ; & , pour conferver la ...
... Claude de Buffeul . Elle a fuivi entr'eux l'ordre de la naiffance , & c'eft fur cet ordre qu'elle a dreflé le plan de la Subftitution dont il s'agit . Elle inftitue d'abord Marc - Antoine fon héritier univerfel ; & , pour conferver la ...
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... Claude de Buffeul , fon troifième petit - fils . Et prenant le même foin de la poftérité de Claude que de celle de Marc - Antoine , elle répète les mêmes degrés de Sub- stitution qu'elle avoit expliqués pour les enfans de Marc - An ...
... Claude de Buffeul , fon troifième petit - fils . Et prenant le même foin de la poftérité de Claude que de celle de Marc - Antoine , elle répète les mêmes degrés de Sub- stitution qu'elle avoit expliqués pour les enfans de Marc - An ...
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... au défaut de Francois , Claude cft appellé , c'est parce que François eft hors d'état , par la profeffion à laquelle il s'eft confacré , d'avoir des Enfans . 1696 . 1696 . Enfin la Teftatrice femble avoir prévu le doute C 2 PLAID OYER . 19.
... au défaut de Francois , Claude cft appellé , c'est parce que François eft hors d'état , par la profeffion à laquelle il s'eft confacré , d'avoir des Enfans . 1696 . 1696 . Enfin la Teftatrice femble avoir prévu le doute C 2 PLAID OYER . 19.
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... Claude leurs oncles . Mais dans le premier degré , tout eft de droit étroit , & cela n'est point cenfé répété dans les degrés fuivans , par plusieurs raifons : 1. ° Parce qu'il paroît que le principal deffein de la Testa- trice a été de ...
... Claude leurs oncles . Mais dans le premier degré , tout eft de droit étroit , & cela n'est point cenfé répété dans les degrés fuivans , par plusieurs raifons : 1. ° Parce qu'il paroît que le principal deffein de la Testa- trice a été de ...
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... Claude & fes enfans . Soit que les biens demeurent dans la branche de l'aîné , foit qu'ils paffent dans la branche du cadet , mêmes difpofi- tions . La Teftatrice appelle , 1. ° L'aîné mâle : 2. ° Celui qui fe trouvera l'aîné après sa ...
... Claude & fes enfans . Soit que les biens demeurent dans la branche de l'aîné , foit qu'ils paffent dans la branche du cadet , mêmes difpofi- tions . La Teftatrice appelle , 1. ° L'aîné mâle : 2. ° Celui qui fe trouvera l'aîné après sa ...
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Términos y frases comunes
abfolument Accufés ainfi Arrêt auffi auroit avoit c'eft c'eſt caufe cauſe chofe circonftances claufe Comté de Chiny conféquence confidéré Cormeilles Coutard Coutume Coutume de Normandie crime Dame décifion déclare difpofition diftinguer donation Duc de Lauzun Duché de Bar effentielles enfans enfuite eſt étoit expreffe faifant fans favoir feconde femble feroit fervantes feul Fief fieur Marquis fimple foit fomme font fous fubftitution fucceffion fuivant fujet fuppofé héritiers Jacques Salmon jufqu'à jufte Juftice Juges Juſtice l'accufation l'Arrêt ladite laiffe Lauzun ledit lefquels Légataire légitime legs Loix Madame de Ventadour Marefts mariage Marquis de Créqui maxime n'eft n'eſt néceffaire obfervations oppofe paffe paroît perfonne Pivar Pivardiere plufieurs poffeffion pourroit pouvoit préfent préfomptions prefque préfumer premier premiere prétend preuve Prieur de Miferay principes procédure Profeffion propofer Propofition puiffe Puilly qualité queftion raifon Requête civile s'eft Saint-Gobert Sentence teftament Teftateur tems Terre de Verteuil Tiberio Fiorelli tion vérité