Œuvres [ed. by the abbé André]. |
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... mois de Janvier & d'Avril 1696 , l'un dans la Caufe de M. le Prince de Conti & de Madame de Nemours , l'autre dans celle qui intéreffoit tous les Pairs ; fa feconde * Difcours , p . fa feconde Harangue fur la viij AVERTISSEMENT .
... mois de Janvier & d'Avril 1696 , l'un dans la Caufe de M. le Prince de Conti & de Madame de Nemours , l'autre dans celle qui intéreffoit tous les Pairs ; fa feconde * Difcours , p . fa feconde Harangue fur la viij AVERTISSEMENT .
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Henri François d'. Aguesseau abbé André. * Difcours , p . fa feconde Harangue fur la Connoiffance de l'Homme , ache- * Tom . I. II verent de fixer pour toujours en fa faveur les fuffrages du 13 . Public ; & ce fut ainfi qu'en moins de ...
Henri François d'. Aguesseau abbé André. * Difcours , p . fa feconde Harangue fur la Connoiffance de l'Homme , ache- * Tom . I. II verent de fixer pour toujours en fa faveur les fuffrages du 13 . Public ; & ce fut ainfi qu'en moins de ...
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... feconde femme de Tiberio Fiorelli . ) FERVAQUES . F. 261 LAUZUN . ( Le Duc de ) LESBERON . ( Le Comte de ) M. I 319 557 MALESPINE . ( François Mag- delon , Jean - Baptifte , & Orcin ) 542 MARCHE . ( Prétendants à la Prin- cipalité du ...
... feconde femme de Tiberio Fiorelli . ) FERVAQUES . F. 261 LAUZUN . ( Le Duc de ) LESBERON . ( Le Comte de ) M. I 319 557 MALESPINE . ( François Mag- delon , Jean - Baptifte , & Orcin ) 542 MARCHE . ( Prétendants à la Prin- cipalité du ...
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... feconde , de la part des Religicufes de Saint - Louis à Saint - Cyr , à fin de diftraction de la Terre , Seigneurie , haute , moyenne & baffe Juftice du Cormeilles , & du droit de Voierie , pour laquelle il s'eft formé un procès ...
... feconde , de la part des Religicufes de Saint - Louis à Saint - Cyr , à fin de diftraction de la Terre , Seigneurie , haute , moyenne & baffe Juftice du Cormeilles , & du droit de Voierie , pour laquelle il s'eft formé un procès ...
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... , à fa requête , de ladite Terre de Cormeilles , ordonner que tant fur la premiere que fur la feconde faifie - réelle & fur la derniere , ainfi que la Cour le jugeroit à 1696 . 1696 . propos , il feroit , à fa diligence PLAID OYER . 15.
... , à fa requête , de ladite Terre de Cormeilles , ordonner que tant fur la premiere que fur la feconde faifie - réelle & fur la derniere , ainfi que la Cour le jugeroit à 1696 . 1696 . propos , il feroit , à fa diligence PLAID OYER . 15.
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Términos y frases comunes
abfolument Accufés ainfi Arrêt auffi auroit avoit c'eft c'eſt caufe cauſe chofe circonftances claufe Comté de Chiny conféquence confidéré Cormeilles Coutard Coutume Coutume de Normandie crime Dame décifion déclare difpofition diftinguer donation Duc de Lauzun Duché de Bar effentielles enfans enfuite eſt étoit expreffe faifant fans favoir feconde femble feroit fervantes feul Fief fieur Marquis fimple foit fomme font fous fubftitution fucceffion fuivant fujet fuppofé héritiers Jacques Salmon jufqu'à jufte Juftice Juges Juſtice l'accufation l'Arrêt ladite laiffe Lauzun ledit lefquels Légataire légitime legs Loix Madame de Ventadour Marefts mariage Marquis de Créqui maxime n'eft n'eſt néceffaire obfervations oppofe paffe paroît perfonne Pivar Pivardiere plufieurs poffeffion pourroit pouvoit préfent préfomptions prefque préfumer premier premiere prétend preuve Prieur de Miferay principes procédure Profeffion propofer Propofition puiffe Puilly qualité queftion raifon Requête civile s'eft Saint-Gobert Sentence teftament Teftateur tems Terre de Verteuil Tiberio Fiorelli tion vérité