 | Marcus Aurelius Antoninus (Romeins keizer) - 1691 - 524 páginas
...qualité & condition qu'elles foicnt , de l'imprimer, vendre, ni débiter fans leur confentement , ou de ceux qui auront droit d'eux , à peine de confifcation des Exemplaires , trois mille livres d'amende , & autres peines portées par ledit Privilège. e fur le Livre 4e la... | |
 | Isaac-Louis Le Maistre de Sacy - 1695 - 168 páginas
..., pendant le temps porté cy-deffus , fans le confentement de l'expofant , ou de fes ayant caufe , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende, & de tous dépens, dommages fc interdis, comme il eft porté plus au long par ledit Privilège. Ketiflrt... | |
 | Claude Fleury - 1705 - 730 páginas
...imprimer & contrefaire ledit Livre , fan* la permiflïon expreflè ÔC par écrit defdits Expofans , ou de ceux qui auront droit d'eux ; à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de quinze cens livres d'amende contre chacun des conrtevenans ; 'dont un tiers à nous , un tiers à l'Hôtel... | |
 | Louis Bourdaloue - 1709 - 600 páginas
...ceux qui auront droit de Juy ; à peine de confifcation des exemplaires contrefaits, de quinze cents livres d'amende contre chacun des contrevenants, dont un tiers à nous, un tiers à l'Hoftel-Dicu de Piris. l'autre tiers audit eipofant, & de tous dépens, dommages & intercfts. A la... | |
 | François Gentil - 1712 - 474 páginas
...ceux qui auront droit de luy ; à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de Quinze cents livres d'amende contre chacun des contrevenants , dont un tiers à nous , un tiers à l'Hoftel-Dieu de Paris, l'autre tiers_aa~ <îït expofânt, & de tous dépens, dommage» & interefts... | |
 | Charles-Claude Genest - 1716 - 356 páginas
...autrement , fans le confentement par écrit dudit Sieut Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui ; à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits...de trois mille *livres d'amende contre chacun des Contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu de Paris , l'autre tiers audit Sieur... | |
 | François de Salignac de La Mothe- Fénelon - 1718 - 346 páginas
...fans la permidion exprefle & par écrit dudit Sieur Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui ; à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits..., de trois mille livres d'amende contre chacun des coutreveruns , dont un tiers à Nous , un tiers ll'Hôrel-Dîeu de Paris , l'autre tiers audit Sieur... | |
 | François de Salignac de La Mothe- Fénelon - 1718 - 596 páginas
...la pa million exptcflê Se par écrit dudir Sieur Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui ; a peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun du comievenans , dont un tiers à Nous , un ne» 1 l'Hôtel- Dieu de Paris , l'antre tiers audit Sieur... | |
 | Louis-Sébastien Le Nain de Tillemont - 1720 - 698 páginas
...Expofant ou de ceux qui auront droit de Juy ; à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits, de fix mille livres d'amende contre chacun des contrevenants, dont un tiers à Nous, un tiers à i'Hôtel-Dieu de Paris, l'autre audit Expofant , & de tous dépens, dommages & interefts ; à la charge... | |
 | Antoine Arnauld, Pierre Nicole - 1724 - 490 páginas
...d'imprelfiou étrangère & autrement , fans le confcntcment de l'Expofante ou de fes ayans caufe , fur peine de confifcation des Exemplaires contrefaits, de trois mille livres d'amende contre chacun des contre vniaiis, Applicable un tiers à Nous, un tiers à l'Hôtcl-Dieu de Paris , l'autre à ladite... | |
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... vendre , faire vendre , débiter ni contrefaire ledit ouvrage, ni d'en faire aucuns extraits, fous quelque prétexte que ce puifle être, fans la permiflion expreîlè & par écrit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation... 
