Glossaire du droit françois: contenant l'explication des mots difficiles qui se trouvent dans les ordonnances de nos roys, dans les coustumes du royaume, dans les anciens arrests et les anciens titres : donné cy-devant au public sous le nom d'Indice des droits royaux et seigneuriaux,Chez Jean et Michel Guignard, devant la ruë du Plâtre, à l'image Saint Jean., 1704 - 562 páginas |
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... fous le nom BASTARD , vous trouverez tout ce que les Coûtumes trai tent & ordonnent des Bâtards , foit pour le cas de fucceffion ou autrement : & ainfi des dictions ADVEU , AÎNESSE , ALEU , AUBAIN , ARRIERE - FIEF , BAIL , COMPLAINTE ...
... fous le nom BASTARD , vous trouverez tout ce que les Coûtumes trai tent & ordonnent des Bâtards , foit pour le cas de fucceffion ou autrement : & ainfi des dictions ADVEU , AÎNESSE , ALEU , AUBAIN , ARRIERE - FIEF , BAIL , COMPLAINTE ...
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... fous - rente , ou rente feche , à la difference du fief vif , cens & rente fonciere . Recentiores dixerunt Cafam , Cafamentum . Cafati , quos quidam dicunt effe Vasallos funt etiam manfionarii . Caftrum Magduni cum tota caftellania in ...
... fous - rente , ou rente feche , à la difference du fief vif , cens & rente fonciere . Recentiores dixerunt Cafam , Cafamentum . Cafati , quos quidam dicunt effe Vasallos funt etiam manfionarii . Caftrum Magduni cum tota caftellania in ...
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... fous Lille en Flandres , de Bovinnes , de Bapalmes fous Artois , de Hefdin particuliere art . 5 . C'est un droit feigneurial tel , que quiconque veut vendre vin , cer- voife ou autre breuvage publiquement à broche ou en détail , & met ...
... fous Lille en Flandres , de Bovinnes , de Bapalmes fous Artois , de Hefdin particuliere art . 5 . C'est un droit feigneurial tel , que quiconque veut vendre vin , cer- voife ou autre breuvage publiquement à broche ou en détail , & met ...
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... fous le Comté d'Artois , qui a été mife par écrit l'an 1509. Il y a autre Coû- tume de faint Omer de l'an 1507. difcordante de celle de Monftreuil , Lille titre des biens meubles art . II . & au fecond livre du Grand Coû- tumier chap ...
... fous le Comté d'Artois , qui a été mife par écrit l'an 1509. Il y a autre Coû- tume de faint Omer de l'an 1507. difcordante de celle de Monftreuil , Lille titre des biens meubles art . II . & au fecond livre du Grand Coû- tumier chap ...
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... fous Artois art . 39. & en la Coûtume locale d'Oftricourt fous Lille , & en la particuliere de faint Omer art . 19 . imprimée à Arras 1589. Hefdin au titre des Succeffions . Des amafemens ou ameßemens , font des édifices ; & amafer ou ...
... fous Artois art . 39. & en la Coûtume locale d'Oftricourt fous Lille , & en la particuliere de faint Omer art . 19 . imprimée à Arras 1589. Hefdin au titre des Succeffions . Des amafemens ou ameßemens , font des édifices ; & amafer ou ...
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Términos y frases comunes
ainfi Amiens Anjou aprés apud Arreft Artois auffi autem Auvergne Auxerre avoient avoit bail bailler Barons Bearn Beaumanoir Berri Bourbonnois Bretagne C'eft C'eſt Cange caufe celuy cens chap Charles VII chofe Comte Coutume de Normandie cùm deniers difference Dourdan Duché de Bourgogne effe enfans epift eſt etiam étoient étoit faifi faifine faint fans fçavoir fecond felon ferfs fervi fervice feulement fief fignifie fimple foit fols fon Seigneur fon traité font fous fouvent fuam fucceffion fuivans fuivant fujets funt Hainaut heritages homage Juftice Juge jure Jurifdiction Juſtice l'an l'ancienne Coutume l'article l'Edit du Roy l'heritage ladite livre Lodunois Maine malè mariage Melun Montargis n'eft Nivernois nobles noftris Normandie obfervé Ordonnances Orleans perfonnes plufieurs poffeffion Poitou quafi quibus quod raifon rente Seigneur feudal Senlis Somme rurale teftament terre vaffal verò Voyez