Principes du droit canonique universel, ou Manuel du canoniste: contenant, I.° l'analyse en françois de tous les ouvrages de M. Van-Espen ; 2.° Les usages de l'église de France, & ses loix jusqu'à présent ; 3.° La jurisprudence des cours souveraines du royaume sur ces loix & ces usagesEugène Onfroy, 1788 - 812 páginas |
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... avoit guère " d'autre Droit en France , qu'uN USAGE INCERTAIN , à quoi les Savans ayant joint enfuite l'étude du Droit Romain , leurs » décisions mêlées avec cet ancien ufage , ont formé les coutumes , " qui ont été depuis écrites par ...
... avoit guère " d'autre Droit en France , qu'uN USAGE INCERTAIN , à quoi les Savans ayant joint enfuite l'étude du Droit Romain , leurs » décisions mêlées avec cet ancien ufage , ont formé les coutumes , " qui ont été depuis écrites par ...
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... avoit point de meilleure preuve de l'ufage " qu'un grand nombre d'Arrêts conformes . D'où vient qu'à la fin " des anciens manufcrits des coutumes , on trouve d'ordinaire des » Arrêts de la Cour Souveraine du pays . " En fuivant l'ordre ...
... avoit point de meilleure preuve de l'ufage " qu'un grand nombre d'Arrêts conformes . D'où vient qu'à la fin " des anciens manufcrits des coutumes , on trouve d'ordinaire des » Arrêts de la Cour Souveraine du pays . " En fuivant l'ordre ...
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... avoit trois fois plus de talens qu'il ne lui en falloit pour fe borner à fe mettre au nombre des Arrêtistes , a cependant eflayé de juftifier l'usage de leurs citations ; & il a cru montrer l'utilité de leurs recueils , par ce texte de ...
... avoit trois fois plus de talens qu'il ne lui en falloit pour fe borner à fe mettre au nombre des Arrêtistes , a cependant eflayé de juftifier l'usage de leurs citations ; & il a cru montrer l'utilité de leurs recueils , par ce texte de ...
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... avoit fenti tout le mal de la Jurifprudence françoife , & qu'il avoit conçu , pour le réparer , le plan le plus sûr peut - être , ou du moins le plus prompt & le plus prudent . Choifir pour la réforme des abus dans l'adminif tration de ...
... avoit fenti tout le mal de la Jurifprudence françoife , & qu'il avoit conçu , pour le réparer , le plan le plus sûr peut - être , ou du moins le plus prompt & le plus prudent . Choifir pour la réforme des abus dans l'adminif tration de ...
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... avoit de jufte dans cette jurifprudence , une application légale aux vrais principes , fe font fi bien fentir dans le préambule de ces deux loix célèbres , qu'il ne peut être que très - utile d'en préfenter ici & d'en méditer fouvent ...
... avoit de jufte dans cette jurifprudence , une application légale aux vrais principes , fe font fi bien fentir dans le préambule de ces deux loix célèbres , qu'il ne peut être que très - utile d'en préfenter ici & d'en méditer fouvent ...
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Términos y frases comunes
abfolument affemblées ainfi Antonii Apoftoliques Arrêt du Confeil Arrêt du Parlement auffi avoit befoin bénéfice Bulle c'eft c'eſt canons caufe cauſe cenfures Chanoines chap CHAPITRE chofe Clercs Clergé concile de Trente confentement conféquence conférer conftitutions Curé D'HÉRICOURT déclare décret décrétales defdits difcipline difpenfe difpofitions dîmes diocèfe dudit eccléfiaftique Eglifes enfuite eſt étoit Evêques excommunication exécutées felon fans fcel feconde féculiers feroient feront feulement fiècle fignées fimple foient foit fomme font forme & teneur fous fouvent fpirituel fubfiftance fuivant fujet GIBERT jufqu'à Juge d'Eglife jurifdiction l'Edit l'Eglife l'Evêque l'Official ladite laïc lefquels Lettres-patentes loix lorfqu'il lorfque Maifons mariage menfe mil fept cent Miniftre mois Monaftères n'eft néceffaire obferver Official ordinis ordonné paffé Pape Parlement d'Aix paroiffe penfion perfonne permiffion plufieurs poffeffion Portion congrue préfentes Prêtre Prieurs profeffion puiffe quæ réfignation refte Regiftrées Religieux revenus Royaume Saint-Siége Sancti Antonii Sentence tems tion titre ufage Vicaires vifite