TRAITÉ

DES

OBLIGATIONS,

SELON LES REGLES
TANT DU FOR DE LA CONSCIENCE,
QUE DU FOR EXTÉRIEUR.
Nouvelle Edition revue, corrigée & confidérable
ment augmentée par l'Auteur.

TOME PREMIER.

A PARIS,
Chez DE BURE l'aîné, Quai des Auguftins,
à l'Image S. Paul.

A ORLEANS,

Chez J. ROUZEAU-MONTAUT, Imprimeur du Roi
de la Ville, & de l'Univerfité.

M. D C C. LXIV.

Avec Approbation & Privilege du Roi.

P802 1764 vil

TABLE

DES CHAPITRES,

器

Articles, Sections & Paragraphes,
contenus dans le premier Tome.

PREMIERE PARTIE.

E ce qui appartient à l'effence des

Dobligations, & de leurs effets, Pag. 5

CHAP. I. De ce qui appartient à l'effence des
Obligations,

·SEC. I. Des Contrats

ibid.

6

ART. I. Ce que c'eft qu'un Contrat ; en quoi

il differede la pollicitation, & des

chofes qu'on doit principalement

diftinguer dans chaque Contrai,

7

ibid.

S. I. Ce que c'est qu'un Contrat

S. II. En quoi le Contrat differe-t-il de la

Pollicitation,

9

S. III. Des trois chofes qu'on doit diftinguer

dans chaque Contrat,

ART. II. Divifion des Contrats,

ΙΣ

18

ART. III. Des différens vices qui peuvent fe

rencontrer dans les Contrats, 26

Tome I,

*ij

S. II. Du défaut de liberté,

S. III. Du Dol,

27

34

42

45

S. IV. De la léfion entre Majeurs,

S. V. De la léfion entre Mineurs,

S. VI. Du défaut de caufe dans un Contrat,

5I

52

S. VII. Du défaut de lieu dans la perfonne

qui promet,

61

ART. IV. Des perfonnes qui font capables

ou non de contracter

63

ART. V. De ce qui peut être l'objet des

Contrats. Que ce ne peut être qu'une

chofe qui concerne les parties con-

tractantes, fuivant la regle qu'on

ne peut valablement flipuler ni

promettre que pour foi,

70

S. I. Quelles font les raifons du principe

qu'on ne peut ftipuler, ni pro-

mettre pour un autre,

72

S. II. Plufieurs cas, dans lesquels nous fti-

pulons ou promettons effective-

ment pour nous-mêmes, quoique

la convention faffe mention d'un

S. III. Que ce qui concerne une autre per-

fonne, que les parties contractan-

tes peut être le mode, ou la condi-

tion d'une convention, quoiqu'il

ne puiffe en être l'objet,

91

S.IV. Qu'on peut ftipuler & promettre par

le miniftere d'un tiers, & que ce n'eft pas ftipuler ni promettre pour

98 107

ART. VII. Regles pour l'interprétation des conventions,

112

ART. VIII. Du ferment que les Parties contractantes ajoutent quelquefois à

leurs conventions,

SEC. IJ. Des autres caufes des Obligations,

123

135

ibid.

142

S. I. Des quafi - Contrats,
S. II. Des Délits & quafi- Délits, 137
S. III. De la Loi,
SEC. III. Des perfonnes entre lesquelles peut
fubfifter une Obligation,

-144

SEC. IV. De ce qui peut faire l'objet & la matiere des Obligations, 147 §. I. Thefe générale fur ce qui peut être l'objet des Obligations,

ibid.

S. II. Quelles chofes peuvent être l'objet d'une Obligation,

148

S. III. Quels faits peuvent être l'objet des Obligations,

155

E l'effet des Obligations,

159

ART.I. De l'effet des Obligations de la

part du débiteur,

ibid.

S. I. De l'Obligation de donner, ibid.