Search Images Maps Play YouTube News Gmail Drive More »
Sign in
Libros Libros
" ... teneur : CAR tel eft notre plaifir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à cefdites Préfentes. DONNÉ à Verfailles le premier jour du nuis de Février , l'an de grâce mil fept cent foixame-feize , & de notre règne le fécond.... "
Mercure françias - Página 209
1753
Vista completa - Acerca de este libro

Histoire de l'Édit de Nantes: contenant les choses les plus ..., Volumen5

Elie Benoist - 1695 - 686 páginas
...enregîtrer, 8c le contenu en icelles entretenir 8e faire entretenir , garder & oblèrver félon leur forme & teneur. Car tel eft notre plaifir; En témoin de quoi nous avons fait mettre nôtre Scel à cefdites prefentes. Donné à Verfailles le f. jour de Juillet, l'an de grâce...
Vista completa - Acerca de este libro

Nouveau stile du Châtelet de Paris, et de toutes les jurisdictions ...

Charles] [Desmarquets - 1726 - 646 páginas
...obferver , fans permettre qu'il y foit contrevenu en quelque forte &: manière que ce foit. Car tel cft notre plaifir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à ccfdites Prefentes. Donné à Verfailles le vingt-unième jour de Février l'an de grâce mil fïx...
Vista completa - Acerca de este libro

Histoire de l'empire: contenant son origine, son progrès, ses ..., Volumen7

Johann Heiß von Kogenheim, Jean de Heiss de Kogenheim - 1733 - 530 páginas
...fournir notre Ratification en bonne forme pour être échangée dans le tems dont il fera convenu : CAR tel eft notre plaifir. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre Scel à defdites Préfentes. DONNE' à Marly le vingt quatrième jour d'Août l'an de grâce mil fept...
Vista completa - Acerca de este libro

Histoire du vicomte de Turenne: Preuves de l'Histoire du vicomte de Turenne ...

Ramsay (Chevalier, Andrew Michael) - 1736 - 522 páginas
...d'iceux par nos amés & féaux les Gens de nos Comptes, auxquels mandons ainfi le faire fans difficulté. Car tel eft notre plaifir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre Scel à cefdites préfentes. Donné à Montpellier le cinquième jour d'Avril l'an de grace 1660, &...
Vista completa - Acerca de este libro

Memorial alphabetique des matieres des eaux et forêts, pesches et chasses ...

Michel Noël (M.) - 1737 - 880 páginas
...collationnées par l'un de nos amez & féaux Confeillers-Sècretaires , voulons que foi foit ajoutée : Car tel eft notre plaifir. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre fcel à cefdices Préfentes. Donné à Marly le quatorzième jour d'Oâobre , l'an de grâce mil fept cens...
Vista completa - Acerca de este libro

Code militaire: ou, Compilation des ordonnances des rois de France ..., Volumen1

France - 1741 - 636 páginas
...à Paris , que ces préfentes ils ayent à faire regiftrer , & icelles exécuter félon leur forme & teneur ; CAR tel eft notre plaifir. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre S^el à cefdites Préfentes. DONNE' à Paris le vingt -unième jour de Juillet , l'an de grâce mil...
Vista completa - Acerca de este libro

Code des chasses ou nouveau traité du droit des chasses: suivant la ...

Claude Marin Saugrain - 1753 - 598 páginas
...ils ayent à faire lire, publier & regiftrer , & le contenu en kelles , exécurer felon fa forme & teneur : Car tel eft notre plaifir. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre Scel à cefdites Prefentes. Donné à Marly , le neuviéme jour d'Août-, l'an de grace mil fix cens...
Vista completa - Acerca de este libro

Loix forestières de France: commentaire historique et raisonné sur l ...

Antoine Pecquet - 1753 - 702 páginas
...ncnobftant toutes choies à ce contraires , aufquelles Nous avons dérogé & dérogeons par ces Préfentes. Car tel eft notre plaifir : en témoin de quoi Nous avons fait mettre notre Scel à cefdites Préfentes. Donné à Fontainebleau le treizième jour d'Oftobre , l'an de grâce...
Vista completa - Acerca de este libro

Ordonnance de Louis XIV. roi de France et de Navarre, sur le fait dos eaux ...

France - 1753 - 536 páginas
...lire , publier ft regiftrer, & le contenu en icelies garder , obferver & exé«nter felon leur forme * teneur : Car tel eft notre plaifir. En .témoin de quoi Nous avons ait mettre notre fcel à cefdites Préfentes. Donnée à Marly le quinzième Février ,1'an de grace...
Vista completa - Acerca de este libro

Loix forestières de France: commentaire historique et raisonné sur l ...

Antoine Pecquet - 1753 - 550 páginas
...ayent à faire lire, publier & regiftrer, & le contenu en icelies , garder & obferver felon fa forme & teneur : Car tel eft notre plaifir. En témoin de quoi , Nous avons tait mettre notre Scel à cefdites Préfentes. Donné à Fontainebleau le douzième jour d'Odlobre...
Vista completa - Acerca de este libro




  1. Mi biblioteca
  2. Ayuda
  3. Búsqueda avanzada de libros
  4. Descargar EPUB
  5. Descargar PDF