véritable intérêt du Clergé ; fupplée aux yeux du Lecteur, à ce qui peut m'avoir manqué de pénétration & d'expérience néceffaires, pour exposer avec circonfpection les limites du pouvoir de deux Puissances auxquelles tous les hommes doivent également le respect & la foumiflion.

榮榮

TABLE

xvij

TABLE

DES CHAPITRES.

HAP. prem. De l'Abus en gé

CH

néral.

pag. 1

Chap. II. Des limites de la puiffance

des Rois, fur les matieres de la Re-

P. 54

ligion.

Chap. III. Des limites de la puiffance

des Miniftres de l'Eglife, fur le

temporel des Rois

p. 81

Chap. IV. Des cas particuliers d'abus

dans les Bulles, Provifions, Man-

dats & Refcrits de la Cour de Ro-

me.

Ι

P. ITS

Chap. V. Des cas d'abus dans l'exer-

cice de la Jurifdiction des Officiers

du Pape fur les fujets du Roi, &

dans l'exercice de celle des Juges

délégués in partibus.

P. 168

Chap. VI. Des cas d'abus dans l'e-

b

xviij TABLE DES CHAP.

xercice de la Jurisdiction volontaire

& gracieufe des Ordinaires. p. 189

Chap. VII. De la Jurisdiction conten-

tieufe des Ordinaires.

P. 226

Chap. VIII. Des cas où il y a abus

dans les jugemens des Officiaux, fur

les caufes de Mariage.
P. 259

Chap. IX. Des cas où il y a abus dans

les procedures des Officiaux, tou-

chant les preuves par la voie des

Monitoires en matiere civile &

criminelle.

P. 267

Chap. X. Des cas où il y a abus dans

Les procédures & dans les jugemens

des Officiaux, en matiere civile.

P: 279

Chap. XI. Des cas où il y a abus dans

le's Procédures & dans les Jugemens

des Officiaux, en matiere crimi-

nelle.

P. 303

Fin de la Table des Chapitres.

MAXIMES

SUR L'ABUS,

AVEC LES PREUVES

1

TIREES DE L'HISTOIRE.

CHAPITRE PREMIER.
De l'Abus en général.

L

ABUS en général est l'usage illicite d'une chofe. Illicitus ufus abufio eft. (a)

MAXIME I.

Les Princes abuferoient de l'autorité que Dieu leur a donné fur les peuples,

(a) Prob. in pragmat. tit. de Collat.

A

s'il s'en fervoient pour les opprimer, para ce qu'elle eft effentiellement destinée à leur foutien & à leur foulagement. Les Chefs de l'Eglife abuferoient également du glaive fpirituel & des clefs qui leur font confiées, s'ils s'en fervoient pour féduire les hommes, parce que l'objet de la puiffance qu'elles leur donnent eft le falut de ceux qui leur font foumis.

MAXIME II.

La diftinction des deux Puiffances qui gouvernent les hommes, eft l'ouvrage de l'Etre infini qui les a créés: à l'Eglife il a donné le fpirituel, & le temporel aux feuls Princes. In unam quamcumque gentem præpofuit rectorem. (a)

Ce feroit un abus que l'ufage que les Miniftres des autels feroient de leur puiffance, s'ils l'exerçeoient fur des chofes témporelles ; l'ufage que les Princes préténdroient faire de leur autorité fur les chofes purement fpirituelles, feroit une ufurpation; ce feroit également un abus. C'eft de ces deux fortes d'abus que nous entreprenons de traiter ici. Toutes les loix en général font de deux

(a) Ecclef. c. 17.V. 14.