Traité des droits honorifiques et utiles des patrons et curez primitifs, de leurs charges & de celles des décimateursChez Paulus-du-Mesnil, imprimeur-libraire, 1733 - 587 páginas |
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... préf cription , 173 CHAP . VI . De l'Office Divin les jours folemnels , & des Offrandes , 178 CHAP . VII . Si la qualité de Curé primitif est imprescriptible , & fi les Novales presentes & futures peuvent être données à un DES CHAPITRES .
... préf cription , 173 CHAP . VI . De l'Office Divin les jours folemnels , & des Offrandes , 178 CHAP . VII . Si la qualité de Curé primitif est imprescriptible , & fi les Novales presentes & futures peuvent être données à un DES CHAPITRES .
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Michel Du Perray. les Novales presentes & futures peuvent être données à un Chapi- tre , 217 CHAP . VIII . De la part que les Curez primitifs ont dans les Offran- des , & du service qu'ils doivent , 250 CHAP . IX . Si un Prieur , Curé ...
Michel Du Perray. les Novales presentes & futures peuvent être données à un Chapi- tre , 217 CHAP . VIII . De la part que les Curez primitifs ont dans les Offran- des , & du service qu'ils doivent , 250 CHAP . IX . Si un Prieur , Curé ...
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... à l'usage , qui eft qu'il presente un Clerc à l'Ordinai- re , & que celui - ci l'instituë dans le Be- néfice , sur lequel , si le Patron s'est re- servé des droits de Patronage , ou quel- que cens qui soit établi , comme il pa- roît Traité.
... à l'usage , qui eft qu'il presente un Clerc à l'Ordinai- re , & que celui - ci l'instituë dans le Be- néfice , sur lequel , si le Patron s'est re- servé des droits de Patronage , ou quel- que cens qui soit établi , comme il pa- roît Traité.
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... presente de nouveau au même . L'oncle prétendit que son neveu n'étoit pas fi proche que lui ; il presenta le même Bene- fice à un autre . Le neveu disoit que quand le Patronage étoit donné au sang , le fils representoit son pere & lui ...
... presente de nouveau au même . L'oncle prétendit que son neveu n'étoit pas fi proche que lui ; il presenta le même Bene- fice à un autre . Le neveu disoit que quand le Patronage étoit donné au sang , le fils representoit son pere & lui ...
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... conferer lesdits Canonicats & Prébendes . 3. Il est certain que quand le Patro- nage est alternatif entre un Laïque & un Ecclesiastique , enforte que chacun d'eux nomme & presente ou confere à fon tour , 56 Traite う ...
... conferer lesdits Canonicats & Prébendes . 3. Il est certain que quand le Patro- nage est alternatif entre un Laïque & un Ecclesiastique , enforte que chacun d'eux nomme & presente ou confere à fon tour , 56 Traite う ...
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Términos y frases comunes
ainſi Août Arrêt audit auroient auroit auſdits auſſi avoient avoit Benéfice c'eſt c'étoit cafuel cauſe Champart Chanoines & Chapitre chap Charles Dumoulin choſe Cigne Concile concluſions condamné conféquence Conſeil contredits Curez primitifs Déclaration défenſes demande dépens devoit Dixmes dudit mois Ecclefia Eccleſiaſtiques écritures & production Egliſe eſt étoient étoit Evêque executée faiſant faiſant droit fur feroit font fuſſent fût Genéral gros Décimateurs Habitans joüit jugé Juillet Juin l'appel l'Eglife l'Egliſe l'Evêque ladite Eglife ladite Paroiſſe Laïques ledit leſdits du Chapitre Lugny n'eſt Niefle notredite Cour Novales Offrandes ordonné Patronage Patrons payer penſion perſonne pluſieurs poffeffion Pontoiſe Pontreuvé Portion congruë poſſeſſion preſent preſentation Preſentes Prieur priſe Procès proviſions queſtion raiſon Religieuſes renduë réponſes Requête dudit ſa Portion ſaint Pierre ſans ſçavoir ſeconde ſera ſeroient ſes ſeulement ſieur ſoit ſomme ſon ſont ſuiv ſuivant ſujet ſuplément ſur tems tence tion Tranſaction Vicaire perpétuel
Pasajes populares
Página 496 - ... car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes.
Página 495 - Royale , nous avons par ces préfentes fignées de notre main , dit , déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & nous plaît ce qui fuit : ARTICLE PREMIER.