Dictionnaire raisonné des eaux et forêts, Volumen1Ganeau, Knapen, 1769 |
Términos y frases comunes
10 du tit 7 du tit Adjudicataires adjudications ainfi alluvion amendes Août arbres Arrêt du Confeil auffi avoit baliveaux caffe caufe chablis Chaffes chap chofes ciers Communautés conféquence confifcation configné connoiffance connoître Coutume défendu défenfes défenſes délits difpofition doivent dommages & intérêts donnance Eaux & Forêts Edit eſt étangs étoit expreffément faifant fans fauf feconde feil felon feroient feront fervir feulement fieur foffés foient foit fommes font tenus fous fuivant fujets Gardes Grands-Maîtres Greffiers Grurie Gruyers jufqu'à Juftice Juges Jurifdiction l'art l'Ordonnance de 1669 ladite lefdits lefquels Lieutenant livres d'amende Maî Maître particulier Maîtriſe Majefté Mars moulins n'eft Offi Officiers des Eaux Officiers des Maîtrifes Officiers des Maîtriſes Ordonnances Paroiffe payer pêche perfonnes permiffion plufieurs poffeffion poiffon préfent Procès-verbaux Procureur Propriétaires puiffent raifon Receveurs reffort reftitution Réglemens rêts rivières Saint-Yon Seigneur Sentences Table de Marbre tion trifes ufage ventes vifites voifin Voyez כל
Pasajes populares
Página 616 - CAUSES , voulant favorablement traiter l'Expofant, nous lui avons permis & permettons, par ces Préfentes, de faire imprimer ledit Ouvrage autant de fois que bon lui femblera , & de le faire vendre & débiter par...
Página 617 - MIROMENJX , le tout à peine de nullité des Préfentes : du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant , & fes ayans caufes , pleinement & paifiblement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement. Voulons que la copie des Préfentes , qui...
Página 617 - Privilège ; qu'avant de l'expofer en vente , le manufcrit qui aura fcrvi de copie à l'impreflion dudit Ouvrage , fera remis dans le même état où l'approbation y aura été donnée , es mains de notre très-cher & féal Chevalier...
Página 616 - A nos amés & féaux Confeillers les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel , grand Confeil , Prévôt de Paris , Baillifs , Sénéchaux , leurs Lieutenans Civils, & autres nos Jufticiers .qu'il appartiendra, SALUT.
Página 616 - Faifons défenfes à tous Imprimeurs , Libraires , & autres perfonnes de quelque qualité & condition qu'elles foient , d'en introduire d'impreffion étrangère dans aucun lieu de notre obéiflance : comme aufli d'imprimer , ou faire imprimer , vendre , faire vendre...
Página 617 - Secrétaires, foi foit ajoutée comme à l'original. Commandons au premier notre Huiffier ou Sergent fur ce requis de faire pour l'exécution d'icelles tous actes requis & néceflaires, fans demander autre perraiffion, & nonobftant clameur de Haro , Chartre Normande & Lettres à ce contraires : CAR tel eft notre plaifir.
Página 616 - ... quelque prétexte que ce puifle être, fans la permiflion expreîlè & par écrit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel- Dieu de Paris , & l'autre tiers audit...
Página 256 - Juges. Fait au Confeil d'Etat du Roi , Sa Majefté y étant , tenu à Meudon le p Août 1723.
Página 617 - Qu'avant de l'expofer en vente , le manufcrit qui aura fervi de copie à l'impreffion dudit ouvrage fera remis , dans le même état où l'approbation y aura été donnée , es mains de notre très -cher & féal Chevalier , Chancelier de France , le Sieur de Lamoignon...
Página 395 - CAR tel eft •notre plaifir ; & afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours , Nous avons fait mettre notre Scel à cefciites Prefentcs. DONNE' à Maily au mois de Février, "l'an de Grâce mil fept cens treize) & de notre règne le foixante-Hixcme.