RAISONNÉ TOME PREMIER; COMPOSÉ Des anciennes & nouvelles Ordonnances; des Edits, Décla CONTENANT L'Explication des termes appartenans à la matiere des Eaux & Forêts, SUIVI & la Du Recueil des Edits, Déclarations, Arrêts, Réglemens & autres Piéces non im- Par M. CHAILLAND, ancien Procureur du Roi en la Maîtrife Chez A PARIS GANEAU, Libraire, rue Saint-Severin, à Saint-Louis & aux Armes KNAPEN & DELAGUETTE, Libraires - Imprimeur, au bas du M. DC C. LXIX. AVEC APPROBATION ET PRIVILEGE DU ROI. PREFACE. ES difficultés & l'embarras que je trouvai dans l'étude des Loix Foreftières, iorfque je fus obligé, par état, de m'y appliquer, me firent désirer un Ouvrage qui présentât, fous même point de vue, tout ce qui pouvoit avoir rapport à chaque partie de la matière des Eaux & Forêts. Je feuilletai les Livres connus, même le Mémorial Alphabétique qui, par fon titre & fa forme, fembloit promettre l'avantage que je cherchois; je n'y trouvai que confufion. Je me décidai donc à faire, pour moi, des Tables de tout ce que je lifois & apprenois par l'usage; ce font ces Tables réfléchies, étendues & travaillées avec affiduité pendant plusieurs années d'exercice, qui forment à présent le Dictionnaire raisonné que j'ose présenter au Public. Chaque Article eft traité avec toute l'étendue & la Tome I. 4 fuite de raifonnement qui lui conviennent, fans être chargé de ces Recherches auffi inutiles qu'embarraffantes & de tout ce fatras d'Erudition qui ne fait qu'embrouiller la matière & fatiguer l'attention du Lecteur. a Ce nouvel Ouvrage comprend, non-feulement, tout ce qui appartient à la Police générale établie par les Or> donnances & Réglemens, pour la confervation des Eaux & Forêts, confidérées comme étant de Droit commun mais encore des principes & décifions fur toutes les difficultés qui peuvent naître entre Particuliers, au fujet de la propriété & de l'ufage des mêmes Eaux & Forêts. C'est ainfi, par exemple, qu'après avoir rapporté ce qui eft prefcrit aux Propriétaires, fur la forme & le temps d'ufer de leurs Bois, on paffe aux questions, de fçavoir; » quels » Bois doivent être regardés comme Fruits, quels Bois » doivent être regardés comme faifant partie du fonds; de »quels Bois peut difpofer le Mineur; fi les Bois ven dus font fujets au retrait; comment doit ufer l'Ufufrui»tier; comment doit ufer le Seigneur, pendant l'an» née du rachat, ou pendant la Saifie féodale; quelles font les Règles pour les Ufages dans les Forêts, &c; » &c. &c. Les anciennes & nouvelles Ordonnances, les Edits; Déclarations & Arrêts du Confeil font la bafe de la première Partie. Mais toujours dans la crainte d'une inutile & ennuyeuse L prolixité, les anciennes Ordonnances ne font rapportées que lorsque la nouvelle y renvoye, comme dans l'Article premier du Titre des Chasses (*); où lorsqu'elle a absolument `omis le cas, ou lorsqu'il a été en quelque façon nécessaire de justifier quelqu'unes de fes difpofi tions que bien des gens regardent comme des nouveautés trop rigoureuses. - -Entre les Arrêts du Confeil, font diftingués ceux qui ne doivent être regardés que comme des exemples pas fagers, & ceux qui manifestent une Jurifprudence fuivie, ou qui en établissent une nouvelle, avec caractère de Loix. Voyez au Dictionnaire le mot Arrêts. La feconde Partie de Jurifprudence établie dans cet Ouvrage, c'est-à-dire, celle qui regarde les différends entre Particuliers, eft tirée des Coutumes, des Avis des Jurifconfultes, & des Arrêts des Cours Supérieures. On a ajouté à la fin du premier Volume des Notes littéralement extraites des Auteurs qui ne font qu'indiqués dans le Corps de l'Ouvrage, & cela pour la fatisfaction de ceux qui voudroient entendre parler ces Auteurs eux-mêmes, & n'auroient pas les Livres cités, dont plufieurs font très-rares. (*) Les Ordonnances des Rois nos Prédéceffeurs, fur le fait des Chaffes, & fpécialement celles des mois de Juin 1601 & Juillet 1607, feront obfervées en toutes leurs difpofitions, aufquelles nous n'aurons point dérogé. & qui ne contiendront rien de contraire à ces préfentes. |