Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: Où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime. Avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique. Et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Chez Jerôme Legier, imprimeur-libraire des fermes générales du Roi, au Canton des Flamands, près la Comédie, 1760 |
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... Déclarations , Ordonnances , Arrêts du Confeil & Réglemens rapportés dans ce premier Volume par ordre alphabétique ... Déclaration en faveur de M. l'Amiral contre la Compagnie des 1 , art . 9 , Indes . Même liv . 1 , tit . I , pag . 72 ...
... Déclarations , Ordonnances , Arrêts du Confeil & Réglemens rapportés dans ce premier Volume par ordre alphabétique ... Déclaration en faveur de M. l'Amiral contre la Compagnie des 1 , art . 9 , Indes . Même liv . 1 , tit . I , pag . 72 ...
Página xxiv
... Déclaration au fujet des dettes de cargaifon aux ifles de l'Amérique . liv . 1 , tit . 13 , art . 3 , Compagnie des Indes . pag . 313 . 1712 3 Sep. Déclaration contre cette compagnie en faveur de M. l'Amiral . liv . 1 , tit . 1 , art ...
... Déclaration au fujet des dettes de cargaifon aux ifles de l'Amérique . liv . 1 , tit . 13 , art . 3 , Compagnie des Indes . pag . 313 . 1712 3 Sep. Déclaration contre cette compagnie en faveur de M. l'Amiral . liv . 1 , tit . 1 , art ...
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... Déclaration au fujet des congés à délivrer pour les vaiffeaux conftruits ou achetés en pays étranger . ibid . Confignation . pag . 279 . 1717 13 Mars . Arrêt qui exempte les Amirautés des droits des Receveurs des 1718 26 Mars ...
... Déclaration au fujet des congés à délivrer pour les vaiffeaux conftruits ou achetés en pays étranger . ibid . Confignation . pag . 279 . 1717 13 Mars . Arrêt qui exempte les Amirautés des droits des Receveurs des 1718 26 Mars ...
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... Déclaration en interprétation de cet Edit . ibid . 1722 12 Juil . Déclaration concernant l'établissement royal des invalides de la marine , ibid . J Jugemens , V. Confuls . pag . 704 1745 12 Juin . Declaration concernant les jugemens à ...
... Déclaration en interprétation de cet Edit . ibid . 1722 12 Juil . Déclaration concernant l'établissement royal des invalides de la marine , ibid . J Jugemens , V. Confuls . pag . 704 1745 12 Juin . Declaration concernant les jugemens à ...
Página xxx
... Déclaration concernant encore les negres . ibid . 1740 13 Avril . Lettre de M. de Maurepas même fujet . ibid . pag . 411 . pag . 412 . Novices . 1739 22 Déc . Ordonnance portant qu'il fera embarqué un novice par ro hom- mes pour les ...
... Déclaration concernant encore les negres . ibid . 1740 13 Avril . Lettre de M. de Maurepas même fujet . ibid . pag . 411 . pag . 412 . Novices . 1739 22 Déc . Ordonnance portant qu'il fera embarqué un novice par ro hom- mes pour les ...
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Términos y frases comunes
ainfi Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charte-partie chofe ci-deffus claffes colonies commerce Commiffaires conféquence confidérable confifcation confignation Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes créanciers décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves équipages eſt étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner fimple foient foit fols fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet fur les vaiffeaux Greffe de l'Amirauté ibid ifles jufqu'à jufte juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende loyers Majefté maniere marchandifes marchandiſes marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft n'eſt navigation navire néceffaire négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes pilote pourront préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte regiftres Réglement Rochelle s'il tion titre Tréforiers voyage