Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: Où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime. Avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique. Et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Chez Jerôme Legier, imprimeur-libraire des fermes générales du Roi, au Canton des Flamands, près la Comédie, 1760 |
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... chofe de plus ; & ce fut alors que je commençai à à entrevoir les difficultés de mon nouveau plan . Les fecours ne me manquoient pas étant à portée de fouiller dans le dépôt du greffe de l'Amirauté ; mais par - là même qu'ils étoient ...
... chofe de plus ; & ce fut alors que je commençai à à entrevoir les difficultés de mon nouveau plan . Les fecours ne me manquoient pas étant à portée de fouiller dans le dépôt du greffe de l'Amirauté ; mais par - là même qu'ils étoient ...
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... chofe pour les gagés pour la courfe . ibid.tit . 1 , art . 16 , Ordonnance portant peine des galeres contre les matelots qui s'engageront dans les troupes , & c . ibid . 1. 2 , t . 7 , pag . 491 . Déclaration . portant peine des galeres ...
... chofe pour les gagés pour la courfe . ibid.tit . 1 , art . 16 , Ordonnance portant peine des galeres contre les matelots qui s'engageront dans les troupes , & c . ibid . 1. 2 , t . 7 , pag . 491 . Déclaration . portant peine des galeres ...
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... chofe ? Et à l'égard des marchands chargeurs , quelle dif- férence peut - on faire , entre ceux qui fe foumettent de charger leurs mar- chandifes dans un navire , & ceux qui y ayant déjà chargé retirent du maître des connoiffemens ...
... chofe ? Et à l'égard des marchands chargeurs , quelle dif- férence peut - on faire , entre ceux qui fe foumettent de charger leurs mar- chandifes dans un navire , & ceux qui y ayant déjà chargé retirent du maître des connoiffemens ...
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... chofe ; & cependant on ne voit point qu'il y ait eu des Amiraux en titre avant le com- mencement du quatorzieme fiecle ; car Florent de Varennes que du Cange donne pour Amiral fous Philippe le Hardi en 1270 ; enfuite avec le Ferron , la ...
... chofe ; & cependant on ne voit point qu'il y ait eu des Amiraux en titre avant le com- mencement du quatorzieme fiecle ; car Florent de Varennes que du Cange donne pour Amiral fous Philippe le Hardi en 1270 ; enfuite avec le Ferron , la ...
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... chofe . Cependant il eft fûr que l'Amirauté de France ne s'é- tendoit que fur la Normandie & la Picardie , depuis Calais jufqu'au Mont- Saint - Michel , & que les trois autres provinces maritimes ont perpétuellement eu leurs Amiraux à ...
... chofe . Cependant il eft fûr que l'Amirauté de France ne s'é- tendoit que fur la Normandie & la Picardie , depuis Calais jufqu'au Mont- Saint - Michel , & que les trois autres provinces maritimes ont perpétuellement eu leurs Amiraux à ...
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Términos y frases comunes
ainfi Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charte-partie chofe ci-deffus claffes colonies commerce Commiffaires conféquence confidérable confifcation confignation Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes créanciers décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves équipages eſt étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner fimple foient foit fols fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet fur les vaiffeaux Greffe de l'Amirauté ibid ifles jufqu'à jufte juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende loyers Majefté maniere marchandifes marchandiſes marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft n'eſt navigation navire néceffaire négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes pilote pourront préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte regiftres Réglement Rochelle s'il tion titre Tréforiers voyage